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Réunion du Smivom

La réunion du Conseil syndical du Smivom aura lieu vendredi 13 octobre, à 19 h, au collège de Bourmont.

A l’ordre du jour : l’approbation du procès-verbal de la réunion du 31 mars ; l’adhésion convention CDG référent déontologue élu ; l’adhésion convention CDG mission médiation ; la participation commune de Manois ; la subvention des transports scolaires non ayant droit ; l’admission en non-valeur ; la décision modificative ; les transports scolaires ; les suppressions et créations de postes accompagnants ; le renouvellement activité accessoire ; l’achat de cartes cadeaux et les questions diverses.

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