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Réunion du conseil municipal

La conseil aura lieu à la salle de réunion de Balesmes-sur-Marne, vendredi 6 octobre, à 19 h. A l’ordre du jour : la nomination du secrétaire de séance, l’arrêt du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 7 juillet, le compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations, l’adoption du rapport sur le prix et la qualité de l’eau 2022, l’avis sur le projet d’exploitation d’une installation de méthanisation par la SAS Bio Metha Energie, la convention de prestations de services informatique et SIG, la décision modificative n°1 budget eau et assainissement, les subventions exceptionnelles pour l’organisation du 14 juillet, la subvention exceptionnelle pour la course cycliste, l’ouverture d’une ligne de trésorerie, la validation du marché voirie 2023 et demande de subventions, la demande de financements complémentaires des travaux aménagement voie verte RD 122, le déclassement et la désaffectation de la parcelle AC 392 en vue de sa cession, la désignation d’un référent déontologue des élus et l’adhésion à la mission d’assistance et de conseil par le Centre de gestion de la Haute-Marne, l’adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de gestion de la Haute-Marne, la vente de terrains, l’approbation du rapport de gestion 2022- SPL-Xdemat et les questions diverses.

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