Réunion du conseil municipal

Les membres du conseil municipal se réuniront lundi 19 décembre, à 19 h, dans la salle du conseil.

A l’ordre du jour : la délibération sur le temps de travail 1 607 heures ; l’indemnisation des heures complémentaires et supplémentaires ; la mise en place du temps partiel ; la journée de solidarité ; l’instauration du compte Epargne-Temps ; l’adoption du règlement intérieur du temps de travail ; la décision modificative n°3 ; la demande de subvention 2022 Société des courses ; le reversement de la taxe d’aménagement ; le rapport de la délibération n°057/ 2022 – exonération taxe d’enlèvement des ordures ménagères ; la révision du bail à ferme parcelle ZW13 ; le cadre d’accueil d’un éventuel maraîcher ; la modification de la délibération n°058/2022- destination des coupes de bois- exercice 2023 ; la prorogation adhésion assistance technique pour la voirie année 2023 ; la vente de bois ; la demande de subvention pour les séjours pédagogiques ; la suppression et création de poste  et les questions diverses : la souscription d’un emprunt et les vœux de la commune.