Réunion du conseil municipal
Le conseil municipal se réunira lundi 10 octobre, à 19 h 30, à la salle du conseil. A l’ordre du jour : l’approbation du PV du conseil du 13 juin, la subvention au budget M49 de Saint-Martin-sur-la-Renne, la convention eau potable avec le Conseil départemental, l’adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57, la réfection des voies abimées, les réparations du logement communal Saint-Martin, la convention d’accompagnement du secrétariat par le CDG 52, l’indemnité de garantie individuelle du pouvoir d’achat, la détermination de la durée des amortissements, la mise en non-valeur, la facturation bi-annuelle des consommations d’eau, la facturation des compteurs d’eau de Saint-Martin, les tarifs des concessions cimetières, la réduction des éclairages publics, les comités des fêtes, la commission des bois et les questions diverses.
Sur le même sujet...
