Réunion du conseil communautaire

Le conseil de la communauté de communes du bassin de Joinville en Champagne se réunira mardi 5 juillet à Joinville, à la salle des fêtes. Il débutera exceptionnellement à 17 h 30, avec la présentation du PCRS (Plan de corps de rue simplifié) par le Sded 52. Est également prévue, à 18 h, une information sur les ateliers à venir avec l’atelier de l’Ourcq (ateliers prévus en mai et reportés à une date restant à définir). Sont ensuite inscrits à l’ordre du jour : la prescription d’une procédure de déclaration de projet portant sur l’intérêt général du projet de l’entreprise Ferry Capitain ; la vente d’une parcelle sur le parc d’activités de la Joinchère à la SAS Ambrosetti location ; la validation du projet d’hôtel d’entreprises sur le parc d’activités de la Joinchère et lancement de la consultation de maitrise d’œuvre pour la construction du bâtiment – confirmation de la délibération n°119-11-2017 prise sous l’ancien mandat (2014-2020) ; le budget de l’office de tourisme intercommunal 811000 (décision budgétaire modificative n°1) ; la fixation des frais de scolarité pour les enfants extérieurs au territoire et scolarisés dans les écoles de la CCBJC ; la dénomination du groupe scolaire nouvellement construit a Joinville ; la fixation des horaires des écoles de la CCBJC suite à l’ouverture du nouveau groupe scolaire Diderot ; la modification du tableau des emplois permanents de la CCBJC ; la mise à disposition de personnel à temps partagé de la commune de Poissons vers la communauté de communes du bassin de Joinville en Champagne pour le service de restauration périscolaire de Poissons ; la convention avec le restaurant la Belgitude représenté par la SNC Thierval pour la mise en œuvre du service périscolaire pour l’école de Poissons ; le renouvellement de la convention avec le collège Joseph-Cressot pour la fourniture de repas préparés à destination des enfants du service de restauration périscolaire du groupe scolaire des quartiers neufs ; l’attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre pour une construction ; le compte rendu des actes accomplis par le bureau dans le cadre des délégations qui lui sont confiées.