Prochain conseil municipal

Le conseil municipal de Fresnes-sur-Apance se réunira samedi 29 octobre, à 10 h, en mairie. A l’ordre du jour, figurent les points suivants : 1. délégation 1^er adjoint ; gestion funéraire et des bâtiments ; 2. indemnités de délégation d’adjoint au maire ; 3. nomination du 3^e délégué au SIGF ; 4. choix des candidatures « projet photovoltaïque » ; 5. signature pour l’étude et contrat de bail photovoltaïque ; 5. délibération droit de chasse sur le territoire communal, plaine et bois ; 6. contrat de maintenance entreprise Frotey de l’horloge et des 3 cloches de l’église ; 8. délibération création d’un contrat de travail d’adjoint technique pour satisfaire un besoin occasionnel ; 9. décision modificative n°2 – 1 500 € -redevance pollution domestique 2020 d’un montant de 2 424 € ; 10. décision modificative n°3 – 4 654 € : redevance pollution domestique 2021 d’un montant de 2 582 € ; 11. absence du plan de réseau d’eau de la commune de Fresnes (conséquences) ; 12. résiliation régie des cartes de pêche ; 13. devis travaux forestiers autour de l’étang « Le Gros Anoy » ; 14. informations générales de la commune.