Prochain conseil communautaire
Le conseil de la communauté de communes du bassin de Joinville en Champagne se réunira mardi 10 octobre, à18 h, à la salle des fêtes de Joinville.
A l’ordre du jour : la présentation du rapport annuel retraçant l’activité de la communauté de communes au titre de l’année 2022 ; le démarrage de la phase du débat du Projet d’aménagement et de développement durables (Padd) du Plan local d’urbanisme intercommunal (Plui) de la CCBJC ; l’acquisition d’un bâtiment à la ville de Joinville en vue d’installer un espace France services ; la Maison de santé pluriprofessionnelle, l’avenant n°6 au bail de location de locaux nus à usage professionnel avec la Sisa du Vallage (intégration d’un nouveau cabinet dans le bail de location initial) ; la vente d’une parcelle sur le parc d’activités de la Joinchère à la société Trialissimo ; l’approbation de la convention territoriale globale avec la CAF de la Haute-Marne (2023-2027) ; la taxe d’enlèvement des ordures ménagères – exonération des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux pour l’année 2024 ; la marche d’exploitation des installations thermiques des bâtiments intercommunaux, co-maîtrise d’ouvrage avec la Ville de Joinville (échéance et nouvelle consultation) ; la demande de labellisation de la structure multi-accueil en crèche à vocation d’insertion professionnelle et avis (à vocation d’insertion sociale), la candidature de la CCBJC à l’appel à projet départemental ; la reconduction contrat “psychologue” dans le cadre de missions ponctuelles à la structure multi accueil – actualisation à compter du 1er janvier 2024 ; la convention de mise à disposition du service archives aux communes membres (avenant n°2) ; la convention d’adhésion à la mission de médiation proposée par le centre de gestion de la Fonction publique de la Haute-Marne ; la convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le centre de gestion de la Fonction publique de la Haute-Marne dans le cadre du réfèrent déontologue des élus ; le compte rendu des actes accomplis par le bureau dans le cadre des délégations qui lui sont confiées.
