Prochain conseil communautaire

Le conseil de la communauté de communes du bassin de Joinville se réunira mardi 19 décembre, à 18 h, à salle des fêtes de Joinville.

A l’ordre du jour : la demande d’adhésion du syndicat des eaux de Leffonds – Richebourg – Semouliers au Sded 52 à compter du 1^er janvier 2024 et la validation des nouveaux statuts ; la convention de prestations de services mutualisés entre la communauté de communes du bassin de Joinville-en-Champagne et la commune de Joinville relative à la fourniture d’enrobés à froid pour ses services techniques ; le débat sur les orientations du Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du projet de Plan local d’urbanisme intercommunal (Plui) de la communauté de communes du bassin de Joinville-en-Champagne ; les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées au titre de l’année 2024 aux commerces de détail ; les tarifs de vente de chaleur saison de chauffe 2022-2023 ; l’étalement de charges et abondement du chapitre 014 ; l’amortissement des biens et des subventions M 57 ; l’ajustement des stocks ; les fonds de concours au titre de l’année 2023 avec les communes de Doulevant-le-Château (travaux de réfection de trottoirs) et Courcelles-sur-Blaise (travaux de voirie rue de l’Eglise et place du Moulin) ; le choix du maître d’œuvre pour le projet de construction du groupe scolaire de Doulevant-le-Château ; la modification du tableau des emplois permanents de la CCBJC – suppression et création d’emplois ; la modification de la délibération n°126-12-2016 du 20 décembre 2016 relative à la mise en place du Rifseep afin d’être en conformité avec le principe de parité ; la médecine professionnelle et préventive, l’actualisation de la convention avec le centre de gestion de la Haute-Marne ; l’autorisation d’utilisation des véhicules de service avec remisage au domicile ; le renouvellement de la convention pour mise à disposition de personnel à “temps partagé” de la CCBJC vers la commune de Poissons pour l’entretien de ses réseaux d’assainissement et de sa station d’épuration ; le contrat d’assurance des risques statutaires adhésion au contrat de groupe d’assurance statutaire du centre de gestion de la Haute-Marne, période 2024-2027 ; la validation de l’avenant n°1 au contrat local de santé (CLS) 2^e génération de contractualisé sur la période 2022-2026 avec l’ARS ; la validation de la charte d’engagement “collectivité active du PNNS” : le compte-rendu des actes accomplis par le bureau dans le cadre des délégations qui lui sont confiées.