Eau potable : la commune va changer de délégataire

CHANCENAY

Le conseil municipal s’est réuni vendredi 3 juin, en mairie, sous la présidence du maire, Henri Eychenne.

Eau potable : la commune est actuellement en Délégation de service public (DSP) avec Veolia qui prendra fin le 15 novembre 2023. Suez est le délégataire retenu par l’Agglomération et sera le délégataire du service de l’eau potable à compter de cette date. La compétence de l’eau potable a en effet été transférée à la communauté d’agglomération de Saint-Dizier Der et Blaise au 1^er janvier 2020.

Modalités de publicité des actes : à compter du 1^er juillet, pour toutes les collectivités de moins de 3 500 habitants, la publicité des actes réglementaires et décisions ne présentant ni un caractère réglementaire, ni un caractère individuel, sera assuré sous forme électronique, sur le site Internet de la collectivité.

Considérant l’absence de site Internet et la nécessité de maintenir une continuité dans les modalités de publicité des actes afin de faciliter l’accès à l’information de tous les administrés, l’assemblée a adopté la proposition de choisir “la publicité par affichage en mairie” des actes réglementaires et des décisions ne présentant ni un caractère réglementaire, ni un caractère individuel.

Retrait de la délibération n°34/2021 du 15 décembre 2021 : convention de location d’une partie de la parcelle communale cadastrée section ZI 11 située au lieu-dit “la-Vigne-sur-le-Mont” à la société Valocîme SAS.

Le conseil a approuvé le retrait de cette délibération (étant incompétent pour prendre des décisions dans les matières déléguées au maire concernant le louage de choses pour une durée n’excédant pas douze ans).

Avenant à la convention de location d’une partie de la parcelle communale cadastrée section ZI 11 située au lieu-dit “les Vignes sur le Mont” à la société TDF : l’assemblée a décidé de renouveler la location pour une durée de 20 ans à effet du 3 juin, reconductible par période de dix ans, à la société TDF, l’emplacement de 50 m² sur cette parcelle cadastrée, et a autorisé le maire à signer la convention de location à intervenir avec TDF et tous documents se rapportant à cette affaire.

Contrat de gaz : dans le compte rendu des actes accomplis par le maire, celui-ci a informé du contrat énergie gaz signé avec Engie pour les bâtiments communaux “mairie” et “groupe scolaire” du 1^er octobre 2023 au 31 décembre 2026.

En bref… En bref… En bref…

Restauration scolaire : la convention concernant la confection des menus et la mise en place des conditions de livraison, de facturation est en cours de rédaction avec le nouveau prestataire “Le Bois-l’Abbesse” de Saint-Dizier.

Eclairage public : les rues du village seront éclairées toute la nuit du 13 au 14 juillet, du 24 au 25 décembre, et du 31 décembre au 1^er janvier.

Sessions de balade le long de la Marne et ses affluents : des sessions de balade totalement gratuites sont proposées par Seine Grands Lacs et l’Agglomération. Elles permettront de découvrir une nouvelle manière d’être sensibilisé à la préservation de l’environnement et au risque d’inondation de la Marne. Il sera possible de se rendre en mairie afin d’y obtenir le QR Code ou le lien d’inscription : mercredi 6 juillet de 10 h à 12 h et de 14 h à 16 h ; jeudi 13 octobre, de 10 h à 12 h et de 14 h à 16 h.