Prénom

Nom

Adresse e-mail

Mot de passe

Vos données personnelles seront utilisées pour vous accompagner au cours de votre visite du site web, gérer l’accès à votre compte, et pour d’autres raisons décrites dans notre politique de confidentialité.

Créez votre compte à partir de vos réseaux sociaux :

Commentaires (0)

Vous devez être connecté à votre compte jhm pour pouvoir commenter cet article.

Vie municipale

Coût de RAPO

Renaud Busenhard

1 minute

1 mars 2024

29 février 2024 à 19h24

Chaumont

Lors du conseil municipal, la Ville a fait le bilan 2023 des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO), en clair, des réclamations pour amendes de stationnement. La taxonomie administrative est pleine d’inventions. La prune, le PV pour stationnement irrégulier est devenu un FPS, forfait post-stationnement, dont le montant varie d’une commune à l’autre maintenant que les […]

Continuez votre lecture

et lisez tout jhm aujourd'hui

1,99 €Pass Journée

Tous les articles en illimité jusqu'à ce soir 23 h 59
Toutes les éditions du journal en liseuse incluses

Débloquer ma journée — 1,99 €

Paiement unique · sans abonnement · sans reconduction

Vous lisez jhm souvent ?

Abonnez-vous dès 9,99 €/mois

Illimité tous les jours, sans engagement

Déjà abonné ? Se connecter

Rédaction

Renaud Busenhard

Sur le même sujet...

Sommevoire

Fermeture exceptionnelle du secrétariat de mairie

Vie municipale , Vie quotidienne

En raison du pont de l’Ascension, le secrétariat de mairie sera exceptionnellement fermé vendredi 10 mai.

Sommevoire

Prochain conseil municipal à Vouillers

Vie municipale

Le conseil municipal se réunira mardi 30 avril, à 20 h 30, à la mairie. A l’ordre du jour : l’observation sur les derniers comptes-rendus, la délibération sur la convention(...)

Allichamps

Conseil municipal : une séance de conseil principalement dédiée aux finances

Vie municipale

Le conseil municipal d’Allichamps s’est réuni jeudi 11 avril, à la mairie, sous la présidence de Pascale Bellier, maire de la commune, dont l’ordre du jour a été principalement consacré(...)