Conseil municipal : une subvention accordée à l’association Egalité-Santé

Réuni en séance ordinaire, vendredi 20 octobre, le conseil municipal a décidé d’octroyer une subvention à l’association Egalité-Santé et de réévaluer la taxe locale sur la publicité extérieure.

Sous la présidence du maire, Henri Linarès, tous les conseillers municipaux en exercice étaient présents à l’exception de Sarah Garnier (pouvoir donné à Eddy Pauly), Audrey Laneyrie (pouvoir donné à Philippe Hindermann), Louise Mairot et Sabine Morin.

Demande de subvention : le conseil municipal a accepté d’octroyer une subvention (de fonctionnement) d’un montant de 200 € à l’association Egalité-Santé basée à Langres.

Taxe locale sur la publicité extérieure : plusieurs panneaux publicitaires étant implantés sur le domaine de la commune, il a été décidé de réévaluer les tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure qui passera à 25 € le mètre carré, à partir du 1^er janvier 2024.

Admission en non-valeur : sur demande du trésorier principal, le conseil municipal a accepté (dix voix pour, une voix contre) une demande d’admission en non-valeur, sur le budget “Eau et assainissement”, pour des titres de recettes (factures d’eau) d’un montant de 179,78 €.

Vente de terrains : suite à la décision du 28 juillet de proposer à la vente les parcelles cadastrées section D n°52 (40 a 45 ca) et 53 (26 ca), les élus, n’ayant reçu qu’une proposition d’achat de la part de Teddy Chevallet au prix de 4 500 €, l’ont acceptée avec les frais notariés à la charge de l’acquéreur.

Décision modificative : afin de rembourser à l’Etat le prélèvement relatif à la hausse de la taxe d’habitation entre 2017 et 2019 (6 713 €), des crédits ont dû être ouverts en dépenses de fonctionnement sur le budget principal.

Remboursement de frais : il a été décidé de rembourser, au premier adjoint qui avait avancé les tickets de transport, les frais de déplacement (103 €) d’un agent technique qui avait dû se rendre à Strasbourg pour passer une visite médicale du travail.

Au fil des dossiers

• Un conseil communautaire extraordinaire du Grand Langres, avec pour objet le PLU intercommunal, aura lieu le 26 octobre.

• Suite à la communication sur la distribution des affouages 2023-2024, quelques habitants se sont inscrits.

• La prochaine séance de conseil municipal est fixée au vendredi 8 décembre.