Conseil municipal : un terrain multisport en gestation

Le conseil municipal s’est réuni le 23 février et a pris différentes décisions.

Il a acté l’implantation d’un terrain multisport à Esnoms-au-Val pour 113 748 € TTC et sollicitera le concours financier de l’Agence nationale du sport pour l’octroi d’une subvention.

Après délibération, le conseil municipal a autorisé le maire à encaisser les chèques du Centre des finances publiques d’un montant total de 445 €, relatif au dégrèvement d’impôts sur les taxes foncières. Ainsi qu’un chèque d’Orange, d’un montant de 6,91 € relatif à une modification de contrat.

Compte tenu des nécessités des services, le conseil a décidé de modifier le tableau des emplois, afin de permettre la suppression d’un emploi d’adjoint administratif principal de deuxième classe, à temps non complet à raison d’1 h 15 hebdomadaire et la création d’un emploi d’adjoint administratif principal de première classe, pour la même durée horaire.

Il a ensuite accepté l’offre de trois contrats à la Régie rurale pour un volume d’intervention sur les espaces verts de 300 h (100 h par village), pour un montant de 4 200 €.

Le conseil a décidé le renouvellement de l’adhésion à l’association de la Montagne (30 €) ainsi que l’abonnement au journal du même nom (10 €).

Le conseil a décidé d’adopter le projet d’implantation d’une haie sur le site de Notre-Dame à Chatoillenot pour 2 378,50 € TTC, et de solliciter le concours financier du Parc national de forêts pour l’octroi d’une subvention.

Suite au projet de permis de construire déposé par Marine Pascard pour la construction d’une maison individuelle à Esnoms-au-Valsur la parcelle, ZL n°53, qui n’est pas raccordée aux réseaux existants, il est nécessaire qu’une extension du réseau électrique et du réseau d’alimentation en eau potable soit réalisée. Le conseil municipal a décidé que les raccordements des réseaux (réseau électrique et réseau d’alimentation en eau potable) se feront jusqu’en limite de propriété et seront pris à la charge de la commune.

Concernant l’extension du réseau d’éclairage public, le devis est estimé à 2 841,25 € HT, subventionné à 50 % par le Sded 52.

Dans le cadre du renouvellement de la convention de partenariat avec la Région Grand Est, la CCAVM a dû définir les modalités de prise en charge de la part familiale des élèves domiciliés sur son territoire, relative au ramassage scolaire, avec une participation des familles fixée à 25 € par élève et par an, pour tous les élèves domiciliés sur le territoire de la CCAVM ayants droit et non ayants droit. Le conseil a décidé à ce titre, que la commune prendrait en charge cette participation pour les enfants du Val-d’Esnoms. Après délibération, le conseil municipal a autorisé le maire à encaisser un chèque de l’assurance AXA, d’un montant de 280 €, en règlement du sinistre de dégâts des eaux survenu en 2022.

Enfin, considérant l’implantation de la Ferme du Val à Esnoms au Val 52190 Le Val-d’Esnoms, sur les parcelles ZC 80 et ZC 82, le conseil a acté la nécessite d’une dénomination d’adresse postale et a adopté la dénomination “route de Courcelles – Esnoms-au-Val- 52190 Le Val-d’Esnoms”.

Subventions aux associations pour 2023 : association de pêche du Val-d’Esnoms, 400 € ; Foyer rural d’Esnoms, 400 € ; Foyer rural de Courcelles-Val-d’Esnoms Les Dynamiques du Badin, 400 € ; Foyer rural de Chatoillenot La Castellinoise, 400 € ;  Amicale des sapeurs-pompiers de Prauthoy, 100 € ; Comité départemental handisport, 100 €.

Les crédits seront prévus au budget 2023.