Conseil municipal : un ordre du jour copieux pour les édiles
Le conseil municipal s’est réuni le 15 septembre. Le conseil a accepté de proroger son adhésion au Service départemental d’assistance technique (2024) pour 249 €.
Le lot “Le Pré-Lourd” ne sera plus loué à Thymael Robinet mais à Cyril Debaene dans les mêmes conditions. La location des pâtis communaux tiendra compte de l’indice national des fermages 2023 soit une augmentation de 5,63 %.
Concernant le logement de Fresnoy, une régulation des frais de chauffage de 420 € a été facturée sur le loyer de septembre et Murielle Perrot, actuellement locataire, a déposé un préavis et rendu le logement disponible depuis le 1er octobre. Le conseil a accepté Matthéo Potié et Alia Saunier comme nouveaux locataires pour un loyer mensuel de 385 € et 100 € (avance sur chauffage), en précisant que chaque année, le loyer sera révisé en fonction de l’indice de référence loyer et une caution de 385 € a été fixée.
Le conseil a accepté le renouvellement du contrat Segilog pour une période de trois ans. Il a décidé d’une liste de référents déontologues des élus, a précisé que cette liste pourra évoluer et a fixé à six ans la durée d’exercice de leurs fonctions.
Le conseil a décidé que la commune de Parnoy adhérera à la mission de médiation proposée par le Centre de gestion de la fonction publique du Département (avec toutes les modalités de rigueur).
L’avant-projet du renouvellement du réseau d’eau potable entre réservoir et les entrées des villages de la commune pour un coût global estimé à 501 332 € a été approuvé. Des aides financières seront sollicitées.
L’amortissement des subventions d’équipement versées a été adopté dans la durée et suivant les règles du prorata émises par le maire.
Le repas communal pour les aînés, âgés de 55 ans et plus aura lieu samedi 18 novembre, à partir de 12 h, à la salle des fêtes de Parnot.
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