Conseil municipal : un ordre du jour chargé pour les conseillers municipaux

Le conseil municipal s’est réuni le 18 mars, sous la présidence de Francis Lemonnier, maire.

Approbation des comptes de gestion 2022 (budget principal) : Jean-François Braichet, adjoint et délégué aux finances, a présenté le compte de gestion 2022 du budget principal du trésorier municipal de Langres conforme au compte administratif 2022. Le conseil, à l’unanimité, a adopté le compte de gestion 2022 du budget principal.

Le compte de gestion 2022, budget eau et assainissement présentant la concordance des écritures comptables de l’ordonnateur et du comptable, a été également adopté. Les comptes de gestion devant être votés avant les comptes administratifs, le premier adjoint, Jean-François Braichet, délégué aux finances, a présenté le compte de gestion 2022 du budget eau assainissement du trésorier municipal de Langres conforme au compte administratif 2022 éponyme. Le conseil, à l’unanimité, a adopté le compte de gestion 2022 du budget eau et assainissement.

Approbation des comptes administratifs 2022 (budget principal) : suivant la loi, les collectivités territoriales disposent du droit de demander que « le conseil municipal arrête le compte administratif qui lui est annuellement présenté par le maire ». Un autre président que le maire a été désigné pour présider au vote du compte administratif selon les modalités de scrutin pour le vote de délibérations pour lesquelles le maire doit se retirer au moment du vote.

Le premier adjoint, Jean-François Braichet, délégué aux finances, a présidé la séance de l’adoption des comptes administratifs et a présenté le budget primitif du budget principal 2022, le détail des dépenses et des recettes, le compte administratif du budget principal dressé par l’ordonnateur, accompagné du compte de gestion du trésorier. Le maire, Francis Lemonnier, a normalement administré les finances de la commune de Chanoy, prouvée par la présentation du compte administratif 2022 du budget principal. Le bilan définitif de celui-ci, équilibré, fait ressortir un excédent de 152 934,91 € en fonctionnement et un déficit de 2 502,87 € en investissement.

Le conseil, hors présence du maire, a approuvé l’ensemble de la comptabilité d’administration du budget principal, les comptes administratifs, budget “eau et assainissement”.

Le budget “eau et assainissement” précise en détail des dépenses effectuées et des recettes. Le compte administratif “eau et assainissement” 2022, équilibré, fait ressortir un déficit de 9 225,83 € en fonctionnement et de 34 581,36 € en investissement. Le conseil municipal, hors présence du maire, a approuvé l’ensemble de la comptabilité de ce budget et réparti les sommes récupérées aux différents comptes de la commune.

Adhésion de la ville de Saint-Dizier au Sded 52 : le conseil a donné un avis favorable.

Smipep : demandes d’adhésion des communes de Celles-en-Bassigny et Lavernoy. Le conseil a donné un avis favorable.

Archives : après délibération, le conseil a décidé, à l’unanimité, de confier la gestion de ses données et documents électroniques au service d’archivage du Département de la Haute-Marne, et a délégué au maire signature et convention d’archivage.