Conseil municipal : un chemin d’accès au château d’eau sera créé

Le conseil municipal s’est réuni le 4 mars, sous la présidence de Gilles Huot, maire.

Création d’un chemin d’accès au château d’eau : après délibération et étude des différents devis, le conseil a décidé de faire appel à l’entreprise Henriot TP, de Huilliécourt, pour la création d’un chemin d’accès au château d’eau. Cette dépense, de 24 688 HT, sera imputée en section d’investissement (article 21 2) du budget “eau et assainissement” 2022. Le maire est en outre chargé de demander les subventions auprès du Conseil départemental.

Renouvellement du contrat Segilog : le contrat d’acquisition de logiciels, de maintenance et de prestations de services, liant la commune à la société Segilog, est arrivé à échéance. Le conseil a décidé de renouveler ledit contrat pour une durée de trois ans et pour un montant annuel de 1 250 € HT. Le maire est autorisé à signer le contrat.

Achat d’un tracteur-tondeuse : il a été décidé l’achat d’un tracteur-tondeuse auprès de la SARL Channaux, de Montigny-le-Roi. Cette dépense de 6 000 € HT sera imputée en section d’investissement du budget 2022 (article 21571). Le conseil a demandé en outre au maire de déposer les demandes de subventions auprès du Conseil départemental.

Subventions 2022 : le conseil a décidé de verser les subventions suivantes (pour 2022) : Foyer de Bize (APEI) : 50 € ; Foyer socio-éducatif du collège des Franchises de Langres : 40 €.

Adhésion de la communauté de communes Portes de la Meuse au Sded 52 et modifications statutaires : le conseil a donné un avis favorable à la demande d’adhésion de la CCPM au Sded52 à compter du 1^er janvier 2023 et pris acte à la même date du transfert de sa compétence traitement des déchets ménagers et assimilés aux modifications statutaires du Sded 52. Il prend acte que quinze adhésions de la CCPM au Sded 52 ne seront possibles que sous réserve que son retrait du Smet ne soit acté par arrêté préfectoral de la Meuse.

Signature de la convention avec l’Association foncière d’Andilly : le conseil a autorisé le maire à signer une convention avec l’Association foncière d’Andilly concernant le financement de travaux d’entretien de voiries communes aux deux entités (commune et AFR d’Andilly).

Adhésion Fondation du patrimoine 2022 : le conseil a décidé l’adhésion de la commune à la Fondation du patrimoine et a pris note de la cotisation de 55 € pour 2022. L’adhésion est valable pour l’année civile en cours.