Conseil municipal : subventions pour les voyages scolaires

Le conseil municipal de Doulevant-le-Château s’est réuni le 14 novembre, sous la présidence du maire, Virginie Asdrubal.

Contrat groupe d’assurance statuaire du centre de gestion de la Haute-Marne : considérant que ce contrat est soumis au code des marchés publics, le conseil a approuvé les taux et prestations négociés par le centre de gestion de la Fonction publique territoriale de la Haute-Marne dans le cadre du contrat-groupe d’assurance statuaire avec Yvelin/CNP pour l’année 2023. Le conseil a pris acte que les frais engagés par le centre de gestion pour le compte de la collectivité  feront l’objet d’un remboursement au centre de gestion de la Haute-Marne prévu dans la convention déjà signée. Le conseil a décidé de rembourser cette caution de 260 € au Conseil départemental de la Haute-Marne.

Subventions pour les voyages scolaires du collège de Wassy : le conseil a décidé d’accorder une subvention, par élève, de la moitié du montant du voyage, et d’autoriser le maire à signer tous les documents relatifs à cette affaire.

Modification des horaires d’éclairage public : le maire a rappelé la volonté de la municipalité d’initier des actions en faveur de la maîtrise des consommations d’énergies. Le conseil a décidé que l’éclairage public sera interrompu la nuit de 23 h à 6 h, dès que les horloges astronomiques seront installées.

Remboursement d’une caution FSL-Logement à Villiers-aux-Chênes : le maire a exposé à l’assemblée qu’une aide de 260 € correspondant à une caution FSL a été versée à la commune en mars 2016 pour une locataire du logement de Villiers-aux-Chênes. Cette caution n’a jamais été remboursée au Conseil départemental, le maire a proposé de rembourser cette somme.