Conseil municipal : révision libre des attributions de compensation
Le conseil municipal s’est réuni mercredi 12 octobre, sous la présidence du maire, Dominique Laurent.
Révision libre des attributions de compensation : le conseil municipal, après délibération du conseil communautaire, en date du 26 septembre, a accepté, à compter de cette année, la révision libre de l’attribution de compensation de la commune de Bettancourt-la-Ferrée, afin de réduire le prélèvement Sdis de 34 371 €.
Accueil d’un cabinet médical dans les locaux de la mairie : le conseil a donné son accord pour l’accueil d’un cabinet médical dans les locaux de la mairie, avec le prêt de trois salles mises à disposition à l’étage (une pour le cabinet et deux salles d’attente, dont une salle spéciale pour le Covid).
Délibération sur le temps de travail : en complément à la délibération du 27 décembre 2001, le conseil a adopté et maintenu les cycles de travail à 35 heures pour le personnel communal, mis en œuvre depuis le 1er janvier.
Indemnité de sinistre : suite au cambriolage des ateliers municipaux, l’assemblée a accepté le montant de l’indemnité de sinistre, versée par l’assurance.
Modification du règlement intérieur de la cantine : le conseil municipal a modifié l’article 5 du règlement intérieur, pour préciser que la mairie doit être informée, au moins 48 heures à l’avance, pour l’annulation des repas. Le cas échéant, les repas commandés seront facturés.
Désignation correspondant incendie et secours : l’assemblée a désigné Romain Denni comme correspondant incendie et secours.
En bref… En bref…
Les élus ont abordé les sujets suivants :
– La réunion d’information du 30 septembre sur les inondations.
– La réunion du 5 octobre sur l’énergie.
– Les travaux aux écoles en cours.
– Les futurs travaux dans le nouveau cimetière.
– L’achat du terrain pour le futur lotissement.
– Les implantations à venir sur la zone du Val d’Ornel.