Conseil municipal : quelques travaux en vue

Le conseil municipal s’est réuni vendredi 28 juillet.

Travaux de voirie : le maire a proposé à l’assemblée les travaux de voirie à envisager sur le territoire de la commune : la réparation d’une partie de la rue Abbé-Paramel ; la réfection de l’intersection de la D 11 et du chemin communal 1 ; la réfection d’une partie de la chaussée rue Adrien-Bernard. Après délibération, le conseil, à l’unanimité, a accepté l’ensemble de ces travaux et a autorisé le maire à demander les devis en rapport.

Convention d’adhésion à la mission de médiation RTT du Centre de gestion : le conseil, à l’unanimité, a décidé d’adhérer à la mission de médiation préalable dans le domaine des ressources humaines, en signant la convention proposée par le centre de gestion de la fonction publique dre la Haute-Marne.

Convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil du Centre de gestion : à l’unanimité, le conseil a approuvé et a désigné les référents déontologues proposés par le centre de gestion de la fonction publique de la Haute-Marne et a autorisé le maire a signer la convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil en ce qui concerne la déontologie des élus.

Logement communal au 1A, rue des Chèvres : le maire a informé le conseil du départ de la locataire du logement communal au 31 juillet 2023. Après en avoir délibéré, le conseil, à l’unanimité, a chargé le maire de proposer ce logement à la location à compter du 1er août 2023 ; de fixer le montant du loyer à compter du 1er août à 280 €. Il a décidé de ne pas indexer ce loyer et a autorisé le maire à signer le bail avec le ou les futurs locataires.

Remplacement temporaire de l’adjoint technique : le conseil, à l’unanimité et après avoir délibéré, a décidé d’autoriser le maire à recruter un adjoint technique pour remplacer temporairement, pendant sa période d’arrêt de travail, l’adjoint technique actuellement en poste sur la commune.

Chasse, déduction des surfaces grillagées du lot n°1 : le maire a exposé à l’assemblée, vu le plan de relance sur la forêt communale de Villars-en-Azois et la nécessité d’engrillager les parcelles concernées du lot n°1 de chasse ; vu l’article 4, des clauses particulières du bail de location du droit de chasse en forêt communale pour le n°1, concernant les parcelles grillagées ; après délibération, le conseil a décidé, par 5 voix pour et une voix contre, d’appliquer la déduction sur le prix de location du lot n°1 à partir de la saison 2023, et ce jusqu’au retrait du grillage.