Conseil municipal : les tarifs communaux sont connus
Voici, en bref, la liste des informations données en conseil municipal du 16 décembre et les délibérations qui ont été prises :
Tarif communaux 2023 : pour tenir compte des dépenses engagées, les tarifs de l’eau passent respectivement à 1,40 € le mètre cube et à 0,85 € le mètre cube pour la deuxième tranche. La taxe d’assainissement est portée à 0,55 € le mètre cube. Le forfait chauffage pour la salle de la Charmotte sera à 20 €. Tous les autres tarifs sont inchangés.
Révision des baux des parcelles agricoles : ils sont reconduits aux différents preneurs pour une durée de neuf années. La location est portée de 3,3 à 3,5 quintaux par hectare.
Temps de travail des agents : la commune de Chassigny respecte bien l’ensemble des dispositions édictées et garantit ainsi la réalisation effective des 1 607 heures pour ses agents à temps complet.
Taxe d’aménagement : dans l’attente de nouvelles dispositions, cette délibération est ajournée.
Les différentes ventes de bois procurent une recette totale de 6 389,57 €.
Le devis de la remise en état de la porte de la station d’épuration et du local technique est accepté pour 1 252,50 € et 200 € pour la porte de la station de pompage.
La maison de M. Déchanet sera mise en vente ainsi que quelques petites parcelles contre le mur du cimetière, qui pourraient éventuellement intéresser la commune.
Un devis a été fourni pour la réfection des toitures en lave de la sacristie et de la chapelle des sœurs. Une rencontre entre la Drac et l’architecte sera sollicitée pour revoir ce dossier.
Pour faire des économies, l’église ne sera plus illuminée à compter du 1er janvier.
