Conseil municipal : les membres de l’Association foncière renouvelés

Le conseil municipal s’est réuni le 29 septembre sous la présidence du maire Alain Lambert.

Association foncière de remembrement : pour le renouvellement des membres de l’Association foncière, la Chambre d’agriculture a nommé Eric Flammarion, Christine Gobillot et Jean-Luc Devignon. Le conseil municipal a désigné Jean Flammarion, Mickaël Devignon, Gérard Febvre pour siéger au bureau de l’Association foncière.

Plan de zonage de l’assainissement : le conseil a décidé d’approuver le plan de zonage de l’assainissement. Ce plan est tenu à la disposition du public à la mairie ainsi qu’à la préfecture.

Référent déontologue des élus : vu le projet de convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de gestion de la Haute-Marne, le conseil municipal a désigné en qualité de référents déontologues des élus, Isabelle Gambini, avocate inscrite au barreau de Haute-Marne ; Stéphane Barteaux, magistrat administratif ; Christian Bauzerand, magistrat administratif ; Pascaline Boulay, magistrat administratif ; Aurore Granero, maître de conférences en droit public et membre de l’observatoire de l’éthique publique ; Xavier Monlaü, magistrat administratif ; Vincent Thulard, magistrat administratif.

Service départemental d’assistance technique (voirie) : le conseil municipal a décidé de proroger son adhésion au service départemental d’assistance technique dans le domaine de voirie et aménagement du territoire.

SPL-Xdemat : le rapport de gestion du conseil d’administration de la société SPL-Xdemat qui gère les outils de dématérialisation des communes a été approuvé.