Conseil municipal : les affouages sont fixés

Le conseil municipal s’est réuni le 19 septembre, à la salle des fêtes de Prauthoy, sous la présidence du maire, Olivier Oliveira-Cruz. Les élus ont délibéré sur les dossiers suivants.

Affouages 2023-2024 : les affouages seront réalisés pour le massif de Prauthoy sur la parcelle 1 : taillis, petit bois et cimes de la régie, pour Vaux-sous-Aubigny sur les parcelles 4-19-30 et 31 : taillis et petit bois. Sept bois sur la parcelle 30-31 font un diamètre supérieur à 40 cm à hauteur d’homme, il est demandé de ne pas y toucher. Pour le Montsaugeonnais : parcelles ZH 50 et 54 : ouvertures de cloisonnement d’exploitation, parcelle ZH 50 : éclaircie des jeunes peuplements et les chablis éventuels. Le délai d’inscription en mairie est fixé au 31 octobre. La taxe fouagère est fixée à 20 € TTC, le prix du stère est fixé à 6,50 €. Le règlement complet sera remis au moment de l’inscription. Les trois garants sont : Jean-Pierre Couroux, Auguste De Mesquita, Bernard Mauffré.

Etat d’assiette 2023-2024 : pour faire suite au document d’aménagement en vigueur pour la forêt communale, le conseil a sollicité un passage de coupes réglées pour les parcelles P6 à Prauthoy, P1 et P3 de Vaux-sous-Aubigny respectivement de 8,51 ha, 2,5 ha sur 3,91 ha et 0,7 ha sur 1,61 ha.

Un passage est sollicité en complément pour les coupes non réglées pour la forêt communale de Le Montsaugeonnais pour des superficies de 2 ha et 2,5 ha sur ZH 50,2,5 ha sur ZH 54.

Le conseil a décidé également de l’exploitation par un entrepreneur, un bûcheron salarié de la commune ou en régie par l’ONF, les arbres étant vendus façonnés par le surplus étant délivré à la commune, des parcelles P6 à Prauthoy pour 45 m3 et P1 à Vaux-sous-Aubigny pour 10 m3, P3 à Vaux-sous-Aubigny pour 4 m³. La commune a rectifié le choix fixé par la délibération sur l’EA 2023 et a décidé d’exploiter les grumes de la parcelle 1 de Prauthoy dès cet hiver. De plus, elle a sollicité à l’inscription les parcelles cadastrales ZH 50 et 54 du massif de Montsaugeon. L’ouverture des cloisonnements sera délivrée aussi en 2023.

Cabinet d’ophtalmologie : une plus-value de 1 960 € HT a été constatée sur le lot n°6 : plomberie sanitaire chauffage réversible Pac air-air attribué à PCP Services. Le montant est donc de 61 853 € HT.

Participation aux attractions de la fête patronale de Vaux-sous-Aubigny du 24 septembre : la commune a participé à raison de deux tickets par enfant pour les écoles de Prauthoy et Vaux, soit 352 tickets à hauteur de 2,50 € par ticket utilisé.

Divers : il a été décidé le remplacement de deux portes Aux Badineurs pour 5 312,72 € HT, du tambour du copieur à Vaux pour 226,70 € HT, le l’éclairage de la place et du terrain de pétanque de Vaux pour 2 178,80 € HT et la formation à Promoroute de deux agents pour l’intervention près des réseaux pour 300 € HT.