Conseil municipal : le zonage d’assainissement approuvé

Jeudi 24 août, le conseil municipal de Val-de-Meuse s’est réuni sous la présidence de Romary Didier. Etaient absents Michael Lucko et Sophie Pizzorno, absents représentés : Teddy Bernard, Claire Chrétienot et Alain Henry. Le procès-verbal du 9 juin dernier a été validé à l’unanimité.

Budgets : le conseil a décidé d’autoriser l’option pour la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégée du budget principal de la commune et des budgets annexes du camping et du lotissement le Chenoy 5.

Sinistre : suite au sinistre survenu samedi 10 juin, rue Sacquenay à Montigny-le-Roi (un véhicule a percuté trois bornes en fonte sur le trottoir), le conseil a accepté l’indemnisation du sinistre et a encaissé la somme de 1 930,80 €.

Désignation de référents : ont été désignés en qualité de référents déontologues des élus Isabelle Gambini, avocate inscrite au barreau de Haute-Marne ; Stéphane Barteaux, magistrat administratif ; Christian Bauzerand ; magistrat administratif ; Pascaline Boulay, magistrat administratif ; Aurore Granero, maître de conférences en droit public et membre de l’observatoire de l’éthique publique ; Xavier Monlaü, magistrat administratif et Vincent Thulard, magistrat administratif.

Centre de gestion : après délibération, le conseil a adhéré à la mission de médiation du Centre de gestion de la Haute-Marne qui a vocation à désengorger les juridictions administratives et vise également à rapprocher les parties dans le cadre d’une procédure amiable, plus rapide et moins coûteuse qu’un contentieux engagé devant le juge administratif.

Zonage d’assainissement des eaux usées : il a été approuvé selon les éléments suivants : assainissement non collectif pour les communes d’Epinant, de Lécourt, de Maulain, de Meuse, de Ravennefontaines et de Récourt ; assainissement collectif pour Lénizeul bourg (non collectif pour le 1, route de Perrusse ; 4, rue du Champs aux Moines et 3, chemin les Champs-Mignons), Montigny-le-Roi bourg et zone du Forum (non collectifs pour les écarts), Provenchères-sur-Meuse bourg (non collectif pour le 5, route de Monaco, le chemin au Chêne, le chemin de Derrière-Chaudot, la route de Montigny, la route de Lavilleneuve, le chemin des Perrières et le hameau de Monaco).

Le maire a fait ensuite le compte rendu des délégations de pouvoir.