Conseil municipal : le règlement des coupes affouagères arrêté

Le conseil municipal s’est réuni vendredi 9 juin, à 20 h 30, à la mairie, sous la présidence de Thierry Rousselle, maire.

La séance a débuté par la validation de la liste des électeurs pour la prochaine élection sénatoriale.

Festivités du 14 Juillet : le repas aura lieu vendredi 14 juillet, à midi, à la salle de convivialité. Les modalités ont évolué. Après discussion et au regard de la conjoncture actuelle, il a été décidé de demander une participation de 10 € aux habitants du village et de 20 € aux personnes extérieures (boissons comprises sauf le champagne). Les conseillers ont prévu l’organisation de la journée et du service. Le jeu de quilles sera proposé comme les autres années et des lots seront offerts aux gagnants des rampeaux. Une inscription préalable est obligatoire et un bulletin sera prochainement distribué dans les boîtes aux lettres à retourner avec le règlement par chèque uniquement.

Forêt communale : après la présentation qui a été faite aux élus lors de la réunion de la commission bois et forêts par l’agent patrimonial de l’Office national des forêts, les conseillers ont décidé des parcelles de la forêt communale inscrites ou non à l’état d’assiette (programme de coupe par l’ONF) sur l’exercice 2024. Le passage est demandé pour les parcelles 3.1, 3.2, 3.3, 12.2, 22, 29, 30, 33, 38.2, 40.2, 64, 65.1. La parcelle 5 est reportée d’un an. Les coupes des parcelles 3.1, 3.2, 3.3, 12.2, 29, 64 et 65.1 seront vendues par l’ONF en bloc et sur pied. Les parcelles 30, 33, 38.2, 40.2, 57 et 58.1 seront mises en exploitation et façonnage par un entrepreneur ou la régie de l’ONF. Le martelage sera effectué sur différentes parcelles en présence du maire ou de son représentant.

Règlement des coupes affouagères : les coupes concernent les parcelles 12, 24, 25, 26 pour les taillis et 37, 57 et 58 pour les têtes et taillis.

Le volume maximal des portions de bois a été estimé à 30 stères. Le montant de la taxe d’affouage a été fixé à 3 € par stère, jusqu’à 25 stères et 5 € par stère supplémentaire. Pour permettre la régénération des peuplements et la sortie des bois sur sol portant hors périodes pluvieuses, il a été rappelé que les délais d’exploitation sont les suivants : l’abattage du taillis et des petites futaies doivent être effectués avant le 15 avril prochain, la vidange du taillis et des petites futaies ainsi que le façonnage et la vidange des houppiers, avant le 31 octobre 2024. Le non-respect des dates d’enlèvement des lots entraîne la déchéance des droits de l’affouagiste pour l’année.

Maintenance : après contrôle des extincteurs de la commune par l’organisme compétent, trois ont dû être changés. Groupama prend en charge 50 % de la facture, soit 99,36 €.