Conseil municipal : le prix de l’eau potable a été fixé

Le conseil municipal s’est réuni lundi 12 décembre, sous la présidence d’Olivier Oliveira-Cruz, maire. Les élus ont débattu des dossiers suivants.

Création d’un poste pour besoin permanent : un poste à temps non complet, soit 20 h/151,67 h a été créé à compter du 1er janvier 2023 pour assurer les fonctions d’agent d’entretien des bâtiments communaux (mairie, salle des fêtes, salles annexes).

Renouvellement d’un contrat Parcours emploi compétences aux conditions suivantes : le contrat est de douze mois à compter du samedi 7 janvier pour un poste d’agent d’entretien des espaces verts. La durée hebdomadaire du travail est de 35 heures, avec une rémunération au Smic. Cela concerne un contrat en cours.

Validation de la convention “Petites villes de demain” : la Communauté de communes d’Auberive Vingeanne Montsaugeonnais et la commune du Montsaugeonnais ont été retenues en 2020 dans le cadre du “Programme Petites villes de demain”. Ce programme vise à améliorer les conditions de vie des habitants des petites communes et des territoires alentours, en accompagnant les collectivités dans des trajectoires dynamiques et respectueuses de l’environnement. Il a pour objectif de donner aux élus de la commune lauréate exerçant des fonctions de centralité et de l’intercommunalité les moyens humains et financiers pour concrétiser leur projet de revitalisation.

Les enjeux stratégiques suivants ont été définis sur la commune du Montsaugeonnais avec cinq orientations : répondre aux enjeux démographiques de la population, améliorer l’habitat, répondre au besoin d’accueil des activités commerciales et économiques, l’amélioration du cadre de vie favorisant le développement du lien social et développer la mobilité. La durée de la présente convention d’ORT a été fixée pour une période de cinq ans.

Délégation de service public pour l’eau potable – choix du délégataire : le contrat de délégation de service public arrive à échéance au samedi 31 décembre pour Vaux-sous-Aubigny. Il avait été décidé de renouveler cette délégation de service public en ajoutant la commune déléguée de Prauthoy. La société Veolia a été retenue pour une durée de douze ans. L’abonnement a été fixé à 70 € HT/an, et le prix au mètre cube, à 1,01 € HT. Il faudra y ajouter les redevances de l’Agence de l’eau et la TVA. La facturation aura lieu deux fois par an, avec possibilité de mensualisation.

Cérémonie des vœux : elle a été fixée au vendredi 13 janvier, à 19 h, à la salle des fêtes de Vaux-sous-Aubigny. Le budget alloué est de 800 € maximum.

Eclairage public – maîtrise de l’énergie : les luminaires seront remplacés par des LED. Les travaux doivent commencer en 2023. Le reste à charge de la commune s’élève à environ 179 000 €. Une subvention de 10 % sera demandée au Conseil départemental.

Subvention des Journées métiers d’art : le maire a rappelé la délibération du 21 février 2022 qui actait le versement d’une subvention à la Tour des Villains de 3 000 € sur présentation de justificatifs, dans le cadre des Journées européennes des métiers d’art. Il a expliqué que c’est la CCAVM qui a réglé directement les dépenses. Le montant de 2 590,90 € sera donc versé à la CCAVM et non à l’association.

Questions diverses : une résidence “architectes” financée à 100 % par la Région a été organisée durant une semaine sur la commune : une collaboration avec les écoles a été engagée pour l’aménagement de la place des Marronniers à Vaux-sous-Aubigny ; deux boîtes à idées sont déposées aux écoles et en mairie. Ces architectes reviennent en janvier du 17 au 20 pour la restitution qui aura lieu à la salle des fêtes de Vaux-sous-Aubigny le 20 janvier.