Conseil municipal : la salle des fêtes portera le nom d’André Darbot

En bref… En bref… En bref…

• Les travaux de terrassement en vue de l’installation de l’antenne relais ont débuté. La commune a reçu un courrier d’opposition à cette installation de la part d’Anthony Varney. Un courrier lui a été adressé en réponse, lui précisant que toutes les démarches nécessaires à la demande de travaux ont été respectées.

• Le conseil a acté le devis adressé par la SCEA les Jardins de Dommarien d’un montant de 1 029,90 € TTC.

• Le conseil a validé la pancarte avec le fond vert pour le verger conservatoire.

• Un devis sera demandé à l’association Défis concernant le rabaissement des plaques de regards d’assainissement se trouvant sur une des parcelles appartenant à la famille Galissot.

Le conseil municipal s’est réuni le 14 avril sous la présidence du maire, Bruno Carbillet.

Salle des fêtes : la salle portera désormais le nom de “Salle André-Darbot”, une plaque sera posée en hommage à l’ancien maire.

Comptes de gestion et comptes administratifs 2022 : le conseil a adopté ces comptes de gestion et administratifs pour 2022. Il a ensuite procédé à l’affectation des résultats : pour le budget communal, il y a un excédent de 27 980,77 € pour la section de fonctionnement et un déficit de 46 563,32 € pour la section d’investissement. Au budget annexe “eau et assainissement”, il y a un excédent de 76 132,11 € pour la section d’exploitation et de 26 574,35 € pour l’investissement.

Budget principal : le conseil a décidé d’affecter le déficit de la section d’investissement au compte 001 (dépense) sur l’exercice 2023, soit 46 563,32 €, et d’affecter en réserves au compte 1068 (recette) de la section d’investissement sur l’exercice 2023, la somme de 27 980,77 €, de n’affecter aucune somme en report d’excédent à la section de fonctionnement sur l’exercice 2023.

Budget annexe : le conseil a décidé d’affecter 76 132,11 € en report d’excédent à la section de fonctionnement au compte 002 (recette) sur l’exercice 2023, d’affecter 26 574,35 € en report d’excédent à la section d’investissement au compte 001 (recette) sur 2023.

Fiscalité : le conseil a décidé le maintien des taux en 2023 avec prise en compte des taux de référence liés à la suppression de la taxe d’habitation sur les résidences principales, soit : foncier bâti à 33,09 % (communal : 9,15 % et départemental : 23,94 %), foncier non bâti à 15,87 %, habitation (2019) à 12,10 %.

Budgets 2023 : le conseil a décidé d’adopter les budgets primitifs 2023. Le budget principal enregistre une section de fonctionnement équilibrée en dépenses et recettes à 190 158 € et une section d’investissement équilibrée à 891 430,77 €. Le budget annexe eau et assainissement a une section d’exploitation en équilibre à 111 486 € et une section d’investissement équilibrée à 37 414,35 €.

Demande de subvention : le conseil a décidé d’attribuer une subvention de 200 €, à l’association des parents d’élèves de l’école Langres-Marne.