Conseil municipal : Guy Walther désigné correspondant incendie et secours

Le conseil municipal s’est réuni le 9 décembre, sous la présidence du maire, Bruno Carbillet. Les élus ont débattu sur les dossiers suivants.

Nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégée : le conseil a autorisé l’option pour la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégée, à compter du 1er janvier 2023, du budget principal et du budget annexe de l’eau et de l’assainissement de la commune.

Correspondant incendie et secours : le conseil a désigné Guy Walther en qualité de correspondant incendie et secours, lequel a accepté sans réserve.

Assurance statutaire du Centre de gestion de la Haute-Marne : le conseil, considérant la nécessité de conclure un contrat d’assurance statutaire permettant à la collectivité de se prémunir face à un risque financier important lié au décès, l’invalidité et à l’absentéisme des agents, a approuvé les taux et prestations négociés par le Centre de gestion dans le cadre du contrat-groupe d’assurance statutaire avec Yvelin/CNP pour l’année 2023 et a décidé d’adhérer à compter du 1er janvier à l’avenant au contrat d’assurance groupe (2020-2023) jusqu’au 31 décembre 2023.

Convention avec le Sded 52 : considérant la nécessité de remettre aux normes les armoires de commande de l’éclairage public ainsi que le remplacement des horloges de l’éclairage, le conseil a autorisé le maire à signer la convention financière établie par le Sded 52, dont le montant qui reste à charge pour la commune s’élève à 2 239,98 € TTC.

Modification statutaire de la CCGL : afin d’assurer la parfaite compréhension des statuts et à la suite du conseil communautaire, il a été proposé au conseil municipal d’approuver une version consolidée des statuts de la CCGL.

Le conseil a approuvé la modification des statuts de la CCGL à compter du 1er janvier 2023.

Temps de travail (1 607 heures) : la durée annuelle légale de travail pour un agent travaillant à temps complet est fixée à 1 607 heures (soit 35 heures hebdomadaires). Les dispositions de la présente délibération entreront en vigueur rétroactivement à partir du 1er janvier 2022. Après en avoir délibéré, le conseil a décidé de mettre en place le télétravail et d’adopter les modalités de mise en œuvre telles que proposées.

Au fil des dossiers

Antenne téléphonique : le dossier de déclaration de travaux a été déposé par TDF. La décision devrait intervenir d’ici quelque temps.

Réhabilitation de la mairie : la procédure d’appel d’offres est clôturée. La société Ateec va établir le rapport d’analyses des offres. La Commission d’appel d’offres (CAO) se réunira jeudi 22 décembre pour choisir les entreprises retenues.

Calvaires : les devis de l’entreprise 1001 Pierres ont été actualisés. Le montant global de la remise en état des calvaires passe à 18 700 € TTC.

Verger conservatoire : l’entreprise Guérin de Neuilly-l’Evêque va intervenir pour procéder à la destruction des souches d’arbres gênantes.

RD 266 entre Lecey et Orbigny-au-Val : les services techniques du Département vont bientôt curer les fossés, ce qui permettra de récupérer de la terre à moindre frais et de donner la possibilité d’en remettre autour des regards d’assainissement situés derrière la ferme Galissot. Cette solution n’ayant pas été retenue, les regards seront abaissés quand les moyens de la commune le permettront.