Conseil municipal : de nombreux projets au menu

Jeudi 28 septembre, le conseil municipal s’est réuni sous la présidence de Romary Didier.

Projet d’agrivoltaïsme : après présentation d’un projet en agrivoltaïsme sur la commune par la société Ventelys, le conseil a donné un avis de principe favorable.

Budgets : en raison de travaux plus importants sur la voirie, sur le réseau d’eau, et de dépenses imprévues au camping, il convient de faire des ajustements budgétaires entre les différents budgets. Les décisions modificatives ont été présentées et approuvées. Le conseil municipal a décidé d’admettre en créances éteintes les créances en eau (les sommes de 136,07 € et 26,04 €) et en assainissement (les sommes de 140,89 € et 2,23 €) qui n’ont pu être recouvrées par le comptable public. Les dépenses correspondantes seront prélevées sur les crédits inscrits au compte des budgets annexes eau et assainissement.

Subvention : une subvention de 2 000 € a été allouée à l’association J’Action Haute-Marne qui a organisé la Fête départementale de l’agriculture, à Lécourt, le 3 septembre.

Canalisation endommagée : le 4 avril, un riverain a endommagé une canalisation d’eau potable sur le territoire de Lénizeul lors de la réparation de sa clôture. Le conseil a décidé de refacturer au riverain la somme de 689,48 € correspondant au coût du sinistre payé par la commune.

Centre de gestion : les termes de la convention d’accompagnement individualisée en matière de ressources humaines avec le Centre de gestion de la Fonction publique territoriale ont été approuvés à l’unanimité.

Convention : la Société d’aménagement foncier et d’établissement rural (Safer) contribue à l’aménagement, au développement durable du territoire rural, ainsi qu’à la protection et à la préservation des espaces agricoles, forestiers et des ressources naturelles. La Safer peut apporter son concours aux collectivités territoriales pour la réalisation d’opérations foncières. Une convention cadre de prestations de service et de mise en réserves foncières a été présentée et signée.

Acquisition de parcelles : la commune de Ravennefontaines fait l’acquisition de deux parcelles pour une surface totale de 10 ares et 43 centiares au prix de 11 000 € pour une extension du cimetière. La commune de Lénizeul acquiert également une parcelle de 3 ares et 42 centiares pour la somme de 3 000 € pour la réalisation d’une aire de jeux pour enfant. L’entreprise EuroInfra Ingénierie, après analyse des offres présentées, a été retenue pour la réalisation d’équipements sportifs (terrain de foot synthétique, terrain de tennis et terrain multisport).

Travaux : pour les travaux de mise en conformité du système d’assainissement de Provenchères-sur-Meuse, deux groupements d’entreprises ont été retenus, après analyses des offres présentées : le groupement conjoint André Boureau/Schmit TP pour un montant de 316 842,20 € HT sur le lot réseaux et le groupement solidaire Scirpe Centre Est/Schmit TP pour un montant de 346 613,26 € HT pour le lot station d’épuration (Step). Le projet d’un montant total de 663 455,46 €, bénéficie d’aides publiques à hauteur de 74,85 % (496 603 €), reste à la charge de la commune de Val-de-Meuse la somme de 166 852,46 €. Le conseil a émis un avis favorable au projet de la SAS Methafet pour son projet d’exploitation d’une installation de méthanisation d’une capacité de 61 t/j sur le territoire de la commune d’Andelot-Blancheville.