Conseil municipal : création d’une régie de recettes

Le conseil municipal s’est réuni le 6 octobre, sous la présidence du maire, Dominique Thiébaud.

Régie de recettes : le conseil a approuvé, à l’unanimité, la création d’une régie de recettes, qui permettra d’encaisser des règlements notamment des affouages, du 14 juillet, de la vente de bandes dessinées et autres.

Voirie rue du Château : cette voirie est un chemin non enrobé qui permet aux propriétaires de se rendre dans leur habitation. Une réfection permettrait un meilleur écoulement des eaux pluviales et de concourir à l’embellissement du village. Des demandes similaires avaient déjà été refusées. Le conseil a donc décidé de ne pas participer à la réfection des travaux de voirie dans un souci d’équité.

Remboursement : des achats ont été effectués pour la réalisation de la grille de l’église, par le maire. Le conseil a accepté de lui rembourser ces achats à hauteur de 535,87 €.

Don : le conseil a accepté le don de 910 € fait par la société de chasse Saint-Hubert de Bourg.

SPL-Xdemat : le conseil a approuvé le rapport de gestion du conseil d’administration.

Référent déontologie des élus : le conseil a adopté la chartre de l’élu local et a autorisé le maire à signer la convention correspondante et à inscrire les dépenses afférentes au budget.

Energies renouvelables : le maire a rappelé que le Plan local d’urbanisme intercommunal (Plui) sera arrêté le 26 octobre 2023 et que le délai pour rendre la cartographie communale est restreint. Il a suggéré d’associer la communauté de communes du Grand Langres pour la réalisation de la cartographie des zones d’accélération des énergies renouvelables. La proposition a été votée à l’unanimité.

Protection du captage : une procédure de mise en place des périmètres de protection des captages est en cours. Il a été décidé de ne pas mettre en œuvre la procédure autour du captage de l’Echenot 2, immatriculée à la banque du sous-sol pour cause de tarissement. Il a été décidé aussi de fournir le rapport des travaux de déconnexion définitif de cette source du réseau d’eau potable ainsi que les photos et autres preuves à l’appui permettant de mettre fin à la surveillance de l’ouvrage et au contrôle sanitaire.

Data Center : vu la délibération du 15 décembre 2022 relative à la promesse de bail emphytéotique, il a été décidé de désigner Me François Girardot, notaire associé de la SCP Gendrot-Girardot-Vion Lagneau, à Fayl-Billot.

En bref

• L’Artiste Sups Oner réalisera une fresque à la salle de convivialité reprenant les éléments marquants de la commune.

• Le recensement de la population se déroulera du 18 janvier au 17 février. A ce jour, la mairie n’a reçu qu’une seule candidature.

• La cérémonie du 11 novembre se déroulera, à 11 h, au monument aux morts, suivie d’un moment de convivialité offert par la mairie.