Prénom

Nom

E-mail

Mot de passe

Vos données personnelles seront utilisées pour vous accompagner au cours de votre visite du site web, gérer l’accès à votre compte, et pour d’autres raisons décrites dans notre privacy policy.

Créez votre compte à partir de vos réseaux sociaux :

Commentaires (0)

Vous devez être connecté à votre compte jhm pour pouvoir commenter cet article.

le syndicat intercommunal de la Vôge fait l'objet d'un recours au TA de Fresnes-sur-Apance

Société

Syndicat forestier de la Vôge : Fresnes-sur-Apance a saisi le tribunal administratif

Fabienne Ausserre

3 minutes

11 avril 2023

9 avril 2023 à 19h52

Fresnes-sur-Apance

Alors que le legs Clerc est sous l’oeil de la justice, un contentieux court à Fresnes-sur-Apance, devant le tribunal administratif. À propos de la gestion du syndicat forestier de la Vôge. Décidément, la justice est fort sollicitée dans la petite commune de Fresnes-sur-Apance. Alors que la justice se penche sur le legs Clerc, le tribunal administratif (TA) […]

La suite est réservée aux abonnés.

Déjà abonné ?

Pour lire la suite...
- Créez un compte sur www.jhm.fr et débloquez la lecture d'un deuxième article !
- Abonnez-vous pour accéder à tous les contenus en illimité !

Accédez à tous les contenus du jhm en illimité.

Soutenez le journalisme d’investigation et une rédaction indépendante.

Consultez le journal numérique et ses suppléments, chaque jour avant 13h.

S'abonner pour lire la suite

Rédaction

Fabienne Ausserre

Sur le même sujet...

Eclaron-Braucourt-Sainte-Livière, Éclaron-Braucourt-Sainte-Livière

Les impôts en ligne, c’est facile ?

Société , Vie quotidienne

Dans le cadre de l’accompagnement numérique proposé par la commune, visant notamment les seniors, la conseillère numérique Charline Ortillon a animé un atelier thématique sur les impôts en ligne mercredi(...)

Chaumont, Langres, Saint-Dizier

L’itinérance au service des plus fragiles, premier bilan

Société , Vie quotidienne

Solidarité. Le van itinérant Louise et Michel.e, mis en place par le CIDFF, a bouclé ses six premiers mois d’itinérance, d’accueil, d’écoute et de conseil. Un premier bilan atteste de(...)

Rachecourt-sur-Marne

Nathalie Piernowski récompensée pour 20 ans au service des collectivités

Société

Jeudi 18 avril, lors de la séance du conseil municipal, Marie-Laure Parison, maire, a remis la médaille d’Honneur régionale, départementale et communale, échelon argent, à la secrétaire de mairie Nathalie(...)