Réunion du Conseil syndical du Smivom
La réunion du Conseil syndical du Smivom aura lieu ce vendredi 13 octobre, à 19 h, au collège de Bourmont.
A l’ordre du jour : l’approbation du procès-verbal de la réunion du 31 mars 2023, l’adhésion à la convention CDG, référent déontologue élu, l’adhésion à la convention CDG mission médiation, la participation de la commune de Manois, la subvention des transports scolaires non-ayant droit, l’admission en non-valeur, la décision modificative, les transports scolaires, les suppressions/créations des postes accompagnants, le renouvellement de l’activité accessoire, l’achat des cartes cadeaux et les questions diverses.