Réunion du conseil municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu ce jeudi 4 avril, à 19 h, à la salle de convivialité de la commune déléguée de Nijon. A l’ordre du jour : l’approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 février, l’instruction des autorisations d’urbanisme : avenant n° 2 à la convention signée avec l’Agglo de Chaumont, l’effacement de créances Brigade rurale du canton de Bourmont, l’assujettissement à la TVA du budget principal sur les opérations liées aux bois et forêts à compter du 1er janvier 2024, le cimetière communal : annulation d’un renouvellement de concession à Goncourt, l’approbation des comptes de gestion 2023 : budget principal et budgets annexes (assainissement de Bourmont-entre-Meuse-et-Mouzon, eau de Nijon, eau-assainissement Goncourt, lotissement Goncourt), le vote des comptes administratifs 2023 : budget principal et budgets annexes (assainissement de Bourmont-entre-Meuse-et-Mouzon, eau de Nijon, eau-assainissement Goncourt, lotissement Goncourt), l’affectation des résultats du budgets principal et des budgets annexes (assainissement de Bourmont-entre-Meuse-et-Mouzon, eau de Nijon, eau-assainissement Goncourt, lotissement Goncourt), le vote des taxes directes locales, le vote des subventions aux associations, la participation obligatoire aux divers syndicats, le vote des budgets primitifs 2024 : budget principal et budgets annexes (assainissement de Bourmont-entre-Meuse-et-Mouzon, eau de Nijon, eau-assainissement Goncourt, lotissement Goncourt), les travaux d’aménagement de la rue du faubourg de France à Bourmont : attribution du marché de maîtrise d’œuvre, la consultation pour contracter un emprunt long terme et/ou un emprunt court terme pour le projet d’aménagement de la rue du faubourg de France, l’avenant au bail de location gérance du café de la Gare à Bourmont, les parts sociales acquises à la Caisse d’épargne, la vente maison 13, rue du faubourg du Vivier à Bourmont : désistement de Pascal Bauwens, la vente maison 13, rue du faubourg du Vivier : nouvel acquéreur, le personnel communal : renouvellement contrat aidé et les questions diverses.