Réunion du conseil municipal

La réunion du conseil municipal se déroulera ce mardi 26 mars, à 20 h 30. A l’ordre du jour : le retrait de la délibération du 19 décembre 2023 concernant un dossier de demande d’enregistrement d’une installation de méthanisation au titre de la législation des installations classées SAS Bourbonne-les-Bains Agri-Biogaz, et de même à la demande de suppression de l’emplacement réservé n° 11 au Plan local d’urbanisme relatif au projet de construction de la gendarmerie ; le compte administratif au titre de l’année 2023 du budget principal, de celui annexe de l’eau, des activités thermales et de bien-être, et affectation des résultats ; la Zone d’accélération des énergies renouvelables ; le programme d’action 2024 de la gestion de la forêt communale ; la destination de coupes ; la demande d’une participation financière émanant de l’Agence d’attractivité concernant les travaux d’embellissement de l’office de tourisme et de l’approbation d’une convention entre la commune et France Active dans le but de développer des activités de l’économie sociale et solidaire sur son territoire ; la détermination du montant du loyer d’un local dédié à des médecins afin de pouvoir exercer des consultations à l’intention de la population curiste au sein du Clocheton ; l’approbation des projets de travaux 2024-2026 à Bourbonne et ses communes associées ; la demande d’autorisation de lancement d’une consultation pour les travaux de réfection du pont de la rue du Four ; l’approbation d’une convention d’adhésion à la mission de médiation préalable entre la commune et le Centre de gestion de la fonction publique ; l’approbation d’une convention de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages avec la Fondation 30 millions d’amis.