Réunion du conseil municipal
La réunion du conseil municipal aura lieu jeudi 15 décembre, à 20 h 30, à la salle du conseil. A l’ordre du jour : l’octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association Encyclopédie vivante ; les ouvertures dominicales des commerces 2023 ; la réalisation du diagnostic assainissement et du zonage pluvial : retrait de la délibération n°2022-69 du 15 septembre 2022 ; la convention dans le cadre du programme pluriannuel d’intervention avec l’Etablissement public foncier du Grand Est (EPFGE) ; la mise à disposition de personnel “Petites villes de demain”: convention à intervenir avec la communauté d’Agglomération de Chaumont ; la convention de balayage : modification de la délibération n°2020-60 du 7 juillet 2022 ; le renouvellement des membres de l’Association foncière de remembrement (AFR) de Donnemarie, Essey-les-Eaux ; le remboursement de frais médicaux à un agent ; la modification du tableau des effectifs du personnel communal et les questions diverses.
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