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Réunion du conseil municipal

La réunion du conseil municipal aura lieu jeudi 15 septembre, à 20 h 30. A l’ordre du jour : le compte rendu des décisions prises par le maire en application de la délégation permanente accordée, la décision modificative (DM), la demande de subvention de l’école de production Metaltech 524, la reconduction du dispositif de la prime accession à la propriété, la réalisation du diagnostic assainissement et du zonage pluvial, les nouvelles dispositions relatives à la taxe d’aménagement, la taxe d’enlèvement des ordures ménagères, les exonérations 2023, l’abandon du droit de chasse et délégation du droit de destruction des animaux nuisibles, les bons “naissance”, le mariage et le Noël des enfants des personnels et la fixation de la liste des bénéficiaires, le remboursement de frais médicaux à des agents et les questions diverses.

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