Réunion du conseil

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu mardi 31 octobre, à 18 h, dans la salle du conseil municipal de la mairie. A l’ordre du jour notamment : la désignation d’un bureau d’études pour la maîtrise d’œuvre relative à la mise aux normes du système d’assainissement ; la modification du tableau des effectifs : augmentation de temps de travail ; l’avis sur le projet d’exploitation d’une installation de méthanisation d’une capacité de 61 t/j de la société SAS Methafet sur le territoire de la commune d’Andelot ; l’avis sur la demande d’abandon du droit de chasse sur les parcelles ZS 19 et ZR 15 par Damien Debellemanière ; les affouages exercice 2024 ; la modification de la délibération 2023_60 du 22 août : l’approbation de la commercialisation des bois façonnés saison 2023-2024 ; l’approbation de la prise en charge d’une partie des frais de transport scolaire méridien par les familles à partir de l’année scolaire 2023-2024 ; l’approbation des conventions de rétablissement de voirie par l’Etat à la commune et les questions diverses.