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Prochain conseil municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra mardi 6 février, à la mairie de Châteauvillain.

A l’ordre du jour notamment : l’opération de dépenses avant le vote des budgets prévisionnels ; la mise en place d’une vidéoprotection (demande de subventions) ; la mise en place d’une vidéoprotection (choix de l’entreprise pour déposer la demande d’autorisation d’un système de vidéoprotection) ; la création d’un city park et d’un parcours santé (demande de subventions) ; l’installation de compteurs de sectorisation sur la commune de Châteauvillain (demande de subventions) ; Pierres et territoires (achat de terrains au visa de l’avis des domaines) ; l’adaptation du PLU de Châteauvillain pour un Stecal ; le lotissement Le Trembloy (vente de terrains) ; le sentier de randonnée au PDIPR ; l’installation de composteurs collectifs (achat d’un terrain) ; le transfert de la compétence eau et assainissement ; la vente de résineux au parc aux daims ; la résiliation du bail de chasse n°5 ; le permis de démolir et la déclaration préalable (désignation d’un membre pour signature) ; la création d’un poste de rédacteur à temps complet à compter du 1er mars et la suppression du poste d’adjoint administratif principal première classe à temps complet à partir du 1er mars ; la création d’un poste d’adjoint administratif principal deuxième classe à temps complet à compter du 23 décembre et la suppression du poste d’adjoint administratif à temps complet à partir du 23 décembre ; la modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et l’engagement professionnel (RIFSEEP) ; la convention fourrière Le Relais des animaux ; la salle des fêtes (cérémonie du dernier hommage) ; l’Association foncière de Châteauvillain (remplacement d’un membre) ; l’adhésion à l’Association culturelle et d’animation des Trois-Forêts ; la demande de subventions ; le plan de Châteauvillain et les questions et informations diverses.

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