Hôpitaux : Égalité santé attaque la décision devant le tribunal administratif

 Santé. L’association, opposée à la restructuration hospitalière de l’Agence régionale de santé, attaque la décision devant le Tribunal administratif de Nancy. Elle continue ses réunions publiques et programme une grande mobilisation le 16 septembre à Langres.

Les membres actifs de l’association « égalité santé » l’avaient annoncé lors de la réunion publique à Montigny-le-Roi le 7 juin. Ce n’était encore qu’une intention. C’est désormais chose faite depuis le 29 juin. L’association attaque la décision de l’Agence régionale de santé devant le tribunal administratif. Elle s’est attachée les conseils d’un cabinet d’avocats parisien (avocats au conseil d’Etat et à la Cour de cassation) qui a produit un mémoire de 45 pages désormais entre les mains des juges du tribunal administratif.

Objectif de la procédure pour l’association « égalité santé » : prouver que la décision prise par l’autorité de santé n’est pas « rationnelle ». Ce même cabinet d’avocats a aussi envoyé une lettre recommandée à la directrice régionale de l’ARS pour lui demander de « fournir l’étude produite en son temps, en 2006, par l’IFROSS (institut de formation et de recherche sur les organisations sanitaires et sociales) qui avait planché sur la localisation d’un site hospitalier commun sur le territoire de santé du centre et du sud de la Haute-Marne. » Cette étude, et donc l’absence de transmission des données, alimentent aussi le recours devant le tribunal administratif. La procédure s’annonce longue.

L’appel à la mobilisation le 16 septembre

A beaucoup plus court terme, l’association continue à sillonner le sud Haute-Marne pour aller à la rencontre des populations et des élus qui le souhaitent afin d’expliquer « pourquoi décider de sacrifier l’hôpital de Langres ne sauvera pas celui de Chaumont », résume le Dr Didier Soumaire. Après Auberive et Prauthoy, des rencontres ont lieu ce vendredi soir Giey-sur-Aujon à 20 h et Arbigny-sous-Varennes à 18 h 30. D’autres réunions sont programmées le 12 et le 20 juillet. Un appel à mobilisation à Langres est aussi acté pour le 16 septembre. La dernière manifestation avait rassemblé en juin 2022 plus de 2200 personnes.

C. C.

Du changement à l’ARS

Selon nos informations, Cédric Cablan, délgué territorial de l’ARS en Haute-Marne, aurait quitté ses fonctions dans le département. L’intérim est assuré, apprend-on, par le Dr Iskandar Samaan.