En bref… En bref… En bref…

Le conseil municipal a décidé de louer le logement communal situé 1, rue de Troyes, à Jean-Philippe Prudent. Le bail sera d’une durée d’un an renouvelable et débutera au 1^er janvier 2022, le montant mensuel du loyer est fixé à 300 €, le montant pour les charges de chauffage est fixé à 100 €. Les élus ont aussi décidé de louer le logement communal situé 15, rue de Troyes, à Angélique Pugeault et David Prudent. Le bail sera d’une durée d’un an renouvelable et débutera au 17 janvier 2022, le montant mensuel du loyer est fixé à 400 €. Dans les deux cas, la caution est fixée à un mois de loyer et les charges d’ordures ménagères, d’eau et d’électricité incombent aux locataires.

Le conseil municipal a eu lieu le 13 janvier sous la présidence du maire, Michel Deroussen, à la salle des fêtes des Tilleuls.

Le maire a donné lecture du compte rendu de la commission “agriculture, bois et chasse” du 5 janvier, concernant le renouvellement du bail de chasse du lot n° 4 pour la chasse de Varencey dont le président est Christian Marasi. Le conseil municipal a décidé, à l’unanimité, de procéder au renouvellement à l’amiable du bail de chasse du lot n° 4. Les modalités définies dans le compte rendu de commission seront entérinées dans le détail lors d’une délibération au mois de mars 2022.

Compte tenu de la présence, en début de séance, des cinq candidats aux élections communales partielles, le maire a demandé aux conseillers de passer le point divers en premier lieu. Le conseil municipal a accepté la proposition. Pour les élections municipales partielles qui se sont déroulées le 23 janvier, les tours de garde avaient été établis et les candidats avaient convenu de se rendre en mairie, le vendredi, pour finaliser les éditions de bulletins et distribution aux électeurs.

Suite à la demande de la préfecture, le conseil municipal a décidé à l’unanimité de retirer la délibération n° 202146 et reprendra une délibération correcte lors d’un prochain conseil.

Le maire a exposé que le Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de Haute-Marne propose de bénéficier d’un service dédié au Règlement général de protection des données à partir du 1^er janvier 2022. Le conseil municipal a autorisé, à l’unanimité, le maire à signer la convention avec le centre de gestion et à signer la lettre de mission d’un délégué à la protection des données. Par ailleurs, le Centre de gestion de la fonction publique territoriale a proposé également une convention d’accompagnement et d’assistance des collectivités en hygiène et sécurité au travail et en matière de prévention des risques. La mission des conseillers ou assistants de prévention est d’assister et de conseiller l’autorité territoriale auprès de laquelle ils sont placés dans la démarche d’évaluation des risques ainsi que dans la mise en œuvre des règles de sécurité et d’hygiène au travail. Le conseil municipal a décidé à l’unanimité d’autoriser le maire à signer cette convention avec le Centre de gestion 52.

Dans le cadre d’un contrat saisonnier de six mois, renouvelable une fois, la commune recrute un agent contractuel au grade d’adjoint technique. Le conseil municipal, à l’unanimité, a autorisé le maire à effectuer le recrutement.