Des travaux pour la voirie
Le conseil municipal s’est réuni le 22 décembr.
Travaux : le conseil a fait des demandes de subventions pour des travaux de voirie en 2022 : aménagement de trottoirs, accès au monument aux morts de Villegusien, cour et accès devant l’église de Piépape, voiries du lotissement Champ-Devant et impasse des Lys. Coût total : 9 116 € HT.
Subventions : le conseil a accordé une subvention à l’Association des parents d’élèves du RPI de Villegusien-le-Lac pour le financement d’un séjour scolaire de douze jours au Val-Andr, du 24 janvier au 4 février 2022. Coût total 39 856 €. Il reste 4 017 € non affectés. Le conseil a autorisé ce versement.
Baux agricoles : ils sont valables jusqu’en 2030 et sont actualisables chaque année. Les bénéficiaires sont : M. Semelet, quatre parcelles (247,89 €). M. Gérard, une parcelle (13,31 €). Gaec Saint-Bernard, une parcelle (25,60 €). F. Floriot, trois parcelles (29,22 €). M. Richard, une parcelle (41,56 €). M. Desgrez, une parcelle (22,52 €). M. Descharmes, une parcelle (6,14 €). Mme Oudot, une parcelle (5,28 €). M. Girardot, sept parcelles (262,92 €). M. Perrot, quatre parcelles (82,02 €). M. Cozzella, deux parcelles (15,77 €). Le conseil a approuvé, à l’unanimité, sauf Philippe Semelet, qui fait partie du conseil. Le bail de la société de chasse Saint-Hubert sera examiné au prochain conseil.
Eau et assainissement : en raison des travaux effectués en 2021, il a été proposé une augmentation de 2 %. Le conseil a décidé des tarifs suivants : abonnement 24 €. De 0 à 120 m3 : 1,37 € ; de 121 à 300 m3 : 1,32 € ; de 301 à 600 m3 : 1,04 € ; au-delà : 0,77 €. Assainissement : abonnement 20 €, à partir du premier mètre cube consommé, 0,31 €. Retrait de la taxe d’assainissement pour les communes ayant un assainissement non collectif. L’ouverture du compteur est gratuite, il sera demandé ensuite 24 € si demande de dépose et repose par l’usager.
Tarif des concessions des cimetières : il n’y a pas d’augmentations, à savoir : concession funéraire, 60 € le mètre-cube pour 30 ans et 90 € le mètre-cube pour 50 ans ; concession columbarium : 795 € pour 30 ans.
En bref
– Les travaux prévus à Piépape seront réalisés lorsque les subventions seront accordées.
– La demande de subvention du lotissement Les Presles II à Heuilley-Cotton fera l’objet d’un réexamen suite à un défaut de procédure.
– Les travaux prévus seront réalisés lorsque les subventions seront accordées. De plus la mairie s’est positionnée sur un assainissement collectif à Piépape et plus généralement sur l’ensemble de Villegusien-le-lac. Le projet de remplacement des luminaires vétustes suit son cours. Ils seront remplacés par des luminaires led. Projet d’enfouissement des lignes sur l’ensemble des cinq villages. Il faudra prévoir une délibération et un programme des travaux.
– Le bois de chauffage sur la route de Dommarien sera partagé entre trois habitants, les coupes pourront commencer rapidement et jusqu’au 15 avril 2022.
– Les parents d’élèves signalent que l’arrêt du bus scolaire, vu son implantation actuelle, présente des dangers. Une réunion est à programmer avec la CCAVM.
– Le maire a informé qu’en attendant les demandes de subventions, elle a signé une demande de prêt-relais à hauteur de 200 000 € au taux de 0,38 %.
– L’étude de faisabilité du projet Marpa n’a pas commencé. La Maison départementale du tourisme étudiera le dossier et donnera ses conclusions.
– La représentante d’Engie Green sera en mairie le 26 janvier pour informer sur l’avancement du projet éolien, revoir la charte et parler d’un financement participatif.
– Au vu de la situation sanitaire, la cérémonie des vœux est annulée.