Conseil municipal : une redevance assainissement mise en place

Le conseil municipal s’est réuni le 3 avril sous la présidence de Patrick Devilliers, maire.

Comptes : à l’unanimité, les comptes de gestion 2022 de la commune et du budget d’assainissement ont été approuvés. Après présentation et vote, les comptes administratifs 2022 ont également été approuvés.

Taxes : le maire a donné lecture de l’état de notification des taux d’imposition des taxes directes pour 2023 : taxe sur le foncier bâti (TFB) 30,54 %, taxe sur le foncier non bâti (TFNB) 11,40 %, taxe d’habitation 12,38 %, cotisation foncière des entreprises 13,93 %.

Redevance assainissement : afin de mettre aux normes l’assainissement dans la commune, le conseil a décidé à l’unanimité de mettre en place une redevance assainissement pour les usagers raccordés en fonction du nombre de mètres cubes d’eau consommés. Elle est fixée à 0,20 € HT par mètre cube à compter du 1er octobre et soumise à la TVA (taux en vigueur 10 %). Pour les exploitants agricoles ne disposant pas de compteurs d’eau pour l’exploitation, un forfait de 40 m³ par personne est fixé.

Travaux : le maire a présenté un devis concernant les travaux de nettoyage des façades et de la toiture du clocher. Les travaux ont été validés pour un montant forfaitaire de 8 250 €.

Budgets : le Conseil syndical a approuvé, à l’unanimité, les budgets primitifs 2023 (budget communal et budget d’assainissement).

Très haut débit : le maire a informé de l’ouverture commerciale le 5 avril d’un réseau fibre optique Losange sur la totalité de la commune. Les administrés peuvent alors engager des démarches pour se raccorder au très haut débit. Des flyers distribués en ont informé les habitants.

Logement communal : la pose d’une fenêtre de toit dans le logement communal, sis 3, place de la Mairie, est nécessaire pour un montant de 1 545 € HT.

Etude du zonage d’assainissement : une réunion de démarrage aura lieu mardi 18 avril, à 10 h, en mairie.

Marche du Colombier : une journée dédiée au parcours de Sigéric se déroulera samedi 13 mai pour la marche du Colombier. Rendez-vous est fixé à l’abbaye de Mormant. Le but est de promouvoir la Via Francigena sur le territoire (Via Francigena – voie de Sigéric).

Vide-greniers : Fabien Tilland, président du Foyer culturel, a informé qu’une réunion de l’association est prévue lundi 17 avril, à 19 h 30, pour préparer le vide-greniers du 28 mai. Des volontaires sont nécessaires pour la réussite de cette manifestation du village.