Conseil municipal : une organisation du temps de travail fixée

Le conseil municipal s’est réuni en mairie, mardi 27 juin.

Organisation du temps de travail : la durée annuelle légale de travail pour un agent travaillant à temps complet est fixée à 1 607 heures (soit 35 heures hebdo). Le maire a proposé aux élus la détermination du (ou des) cycle(s) de travail pour les services techniques : les agents des services techniques seront soumis à un cycle de travail annuel, soit 24,4 semaines de 32 heures sur cinq jours et 21 semaines de 20 heures sur cinq jours ; les services scolaires et périscolaires seront soumis à un cycle de travail annuel, soit 36 semaines scolaires à 26 heures sur quatre jours sur les heures supplémentaires ou complémentaires, les heures ne peuvent dépasser un plafond mensuel de 25 heures. Le conseil, à l’unanimité, a décidé d’adopter la proposition du maire.

Cantine scolaire : le conseil, à l’unanimité, a approuvé le règlement intérieur de la cantine/garderie scolaire. Ce règlement sera adressé à chaque famille avec le bulletin d’adhésion

Personnel : le conseil, à l’unanimité, a accepté la suppression de l’emploi correspondant au grade d’adjoint technique territorial principal de 2^e classe, permanent à temps complet.

Opération “Argent de poche” 2023 : le conseil, à l’unanimité, a décidé de mettre en place le dispositif “Argent de poche”.

Bois : M. Walter a indiqué qu’il n’y avait pas de travaux prévus cette année. Le devis de peinture est refusé afin de garder du budget pour acheter des plants. La fiche d’inscription aux affouages sera distribuée la dernière semaine de juillet. Les affouages se situeront dans la forêt du Creuchot, cette année.

Demande de dérogation scolaire : le conseil, à l’unanimité, a refusé une demande de dérogation scolaire. La commune est engagée dans une politique de maintien de la fréquentation de son école et considère, à ce titre, cette demande de dérogation non-recevable

Assainissement : des relevés topographiques seront réalisés par le cabinet Guichard de Neufchâteau pour 7 200 € TTC. Une étude des zones humides est prévue par le cabinet Gereea pour 5 376 € TTC

Régie de recettes : une régie de recettes sera mise en place en septembre et permettra d’encaisser les produits suivants : la vente des tickets repas de la restauration scolaire ; la facturation de l’accueil périscolaire ; les ventes de boissons et repas lors de manifestations ; les locations de salles communales ; les photocopies ; les droits de place ; les parts affouagères ; les dons.

Bénévoles pour la cantine : en l’absence pour raison de santé d’une assistante maternelle du 26 juin au 7 juillet, il était prévu que la surveillance de la cantine/garderie soit effectuée par des bénévoles. La commune leur en est reconnaissante.

Loisirs sportifs : la commune fera prochainement l’acquisition de filet de basket et de cages de but de foot avec filets. La demande de réalisation d’un terrain de pétanque est à l’étude.