Conseil municipal : une aire de loisirs en projet

Le conseil municipal s’est réuni à la mairie, mercredi 15 juin, sous la présidence de Gilles Cassert, maire.

Aire de loisirs : le maire a fait part aux conseillers du contenu de la convention de maîtrise d’œuvre pour l’aire de loisirs confiée à la société Euro Infra ingénierie. La rémunération de la mission de base de maîtrise d’œuvre s’élève à 10 375 € HT. Cette somme est inscrite au budget prévisionnel 2022 (compte imputation 2128), et sera mandatée en plusieurs acomptes selon la convention. A l’unanimité, cette convention a été acceptée et le maire est chargé de signer les documents attenants.

Spl X-démat : la commune a adhéré à cette société publique qui fournit des prestations liées à la dématérialisation. Fin avril 2022, SPL-Xdemat comptait 3 025 actionnaires sur huit départements. Le conseil a approuvé la nouvelle répartition du capital social de la société, divisé en 12 838 actions, dont 276 pour la Haute-Marne.

Modalité de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants : les délibérations, décisions et arrêtés entrent en vigueur dès leur publication pour les actes réglementaires et notifiés aux personnes intéressées pour les actes individuels et, le cas échéant, après transmission au contrôle de légalité. A compter du 1er juillet 2022, par principe, pour toutes les collectivités, la publicité des actes réglementaires et décisions, ne présentant ni un caractère réglementaire ni un caractère individuel, sera assurée sous forme électronique, sur leur site Internet. Les communes de moins de 3 500 habitants bénéficient cependant d’une dérogation. Elles peuvent choisir, par délibération, les modalités de publicité des actes de la commune par affichage, par publication sur papier, par publication sous forme électronique. Le conseil a décidé de conserver l’affichage sur tableau extérieur de la mairie et la publication papier sur journal local. Ce choix pourra être modifié ultérieurement, par une nouvelle délibération du conseil municipal.

Projet d’une centrale solaire à Bologne : dans le cadre de l’instruction d’un permis de construire concernant la réalisation d’une centrale solaire au sol à Bologne, il est demandé à la collectivité d’émettre un avis. Le conseil municipal s’est prononcé contre cette demande, à l’unanimité, considérant le choix du lieu peu satisfaisant car utilisé à des fins agricoles, évoquant un danger pour les espèces protégées d’oiseaux et représentant un risque pour la sécurité routière en raison de la réverbération.

“Nettoyons la Nature” : la commune participera à l’opération “Nettoyons la nature dimanche 25 septembre. Rendez-vous est donné à 9 h 30, devant la mairie.

Permanences de la mairie : à compter de mardi 28 juin, le secrétariat de mairie ouvrira les mardis et jeudis, de 14 h à 15 h 30, et le vendredi, de 16 h 30 à 18 h 30.