Conseil municipal : un référent déontologue pour les élus

Jeudi 7 septembre, le conseil municipal faisait sa rentrée. Après avoir accepté que le maire, Michel Deroussen, ajoute un 9^e point à l’ordre du jour, les élus ont tous approuvé le procès-verbal du conseil précédent.

À l’unanimité, les élus ont accepté l’encaissement d’un chèque de Groupama, d’un montant de 2 569,51 €, en remboursement d’un dégât des eaux dans un logement communal.

Désignation du référent déontologue des élus : le Centre de gestion de la Haute-Marne propose aux collectivités un référent déontologue qui pourra s’adjoindre les services des autres référents extérieurs au département et reconnus pour leur expérience et leurs compétences. Il s’agit donc d’une mission d’assistance et de conseil permettant de prendre en charge l’ensemble des démarches afin de faciliter la mise en œuvre des obligations réglementaires. Le conseil tout entier a accepté et a autorisé le maire à signer la convention correspondante et à inscrire les éventuelles dépenses afférentes au budget.

Association foncière : le mandat des membres du bureau de l’Association foncière de remembrement arrivant à échéance le 29 septembre et la Chambre d’agriculture ayant déjà procédé à la désignation des trois membres (Jean-Luc Didier, Xavier Silvestre et Eric Voirin), le conseil, à neuf voix “pour” et une abstention, propose les propriétaires suivants, tous volontaires : Yves Dupaty, Michel Furier et Patrick Boge.

Subventions : des subventions ont été accordées aux associations. L’état d’assiette de l’ONF pour la saison 2024 a été accepté à l’unanimité. En ce qui concerne l’assainissement, l’ensemble du conseil a accepté deux devis relatifs aux offres pour les contrôles de réception en domaine public (Inera Grand-Est à Woippy 57 pour un montant de 64 841 €) et en domaine privé (Solest-Environnement pour un montant de 27 480 €).

Le dernier point à l’ordre du jour concernait une déduction exceptionnelle du loyer à une personne âgée, victime d’un gros dégât des eaux dans le logement qu’elle loue à la mairie. Les faits remontent au mois de mai et cette dame a dû être relogée chez sa fille pendant près de deux mois. C’est tout entier que les membres du conseil ont accepté cette proposition.

Dans le cadre d’un classement fédéral des installations sportives, le président de la FFF Haute-Marne viendra prochainement rencontrer le maire. Une évaluation des dégâts sera réalisée, le terrain n’étant quasi plus utilisé depuis de nombreuses années. Une employée de commune a demandé à ne pas renouveler son contrat en fin d’année, un message passera dans le prochain Lien communal pour un appel à volontaire.

Le maire, pour information, a énuméré deux grosses ventes de bois sur pied pour plus de 34 000 €. Il a ensuite lu un mail, daté du 30 août, provenant du garde ONF de la commune, ainsi qu’un devis d’assistance à donneur d’ordres provenant de ce même fonctionnaire.

Michel Deroussen, retraité de la gendarmerie nationale, est revenu sur deux problèmes très sérieux de ces derniers temps, mettant l’accent sur la sécurité dans la commune et la réaction qu’il demande à son conseil face à ces évènements. Sans vouloir affoler la population, une page spéciale sera insérée dans la prochaine brochure qui leur sera distribuée début octobre.