Conseil municipal : un appel à projets

Le conseil municipal s’est réuni le 8 novembre et a traité des affaires suivantes.

Appel à projet DETR : le dossier d’appel à projets DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux) pour l’année 2024 doit être déposés en préfecture au plus tard le 15 mars 2024. Les projets à inscrire pour la commune pourraient être la réhabilitation du parvis de l’église et la restauration des ponts. Ces projets pourraient obtenir un complément de financement avec l’aide du programme “Village d’avenir”. Inscrite dans cette démarche, cette participation peut permettre d’obtenir plus de subventions pour les villages ruraux constitués de projets communaux ou intercommunaux. La commune de Neuilly-sur-Suize est candidate en vue de proposer en projet la réhabilitation du parvis de l’église, la réalisation de six concerts ou expositions par an et le projet intercommunal “Parcours de Suize”, visant à réaliser un circuit de randonnée le long du cheminement de la Suize, en fédérant les communes traversées au travers de leur patrimoine culturel.

Repas des Aînés : il aura lieu dimanche 3 décembre, à midi, à la salle des fêtes. Le traiteur Bouquin Père et Fils a été retenu. Le prix concernant les accompagnants a été fixé à 39 € par personne. Dix colis seront confectionnés pour les personnes ne pouvant pas se rendre au repas.

Cartographie des zones d’accélération des ENR : un courrier de l’Agglomération de Chaumont apporte des précisions sur la détermination des zones géographiques d’accélération des énergies renouvelables (ENR). Le conseil, après débats, a proposé par délibération de soumettre en zone photovoltaïque la parcelle ZB 6, pour partie la parcelle ZB 102, et pour la partie Est la parcelle ZB 7. La commune a consulté pour avis les propriétaires de ces parcelles.

Créance : le conseil, à l’unanimité, a accepté d’éteindre une créance de 27,06 €.

Remplacement des mâts et lampadaires : un devis a été demandé au Sded 52 pour un projet de réhabilitation de l’éclairage public dans le lotissement Hamaris, qui consiste au remplacement de douze luminaires par une technique Led. Le coût est estimé à 15 480 € TTC, le reste à charge pour la commune s’élèverait à 6 240 € TTC. Le conseil a donné son accord pour la réalisation de ces travaux.

En bref

– La commune est concernée à l’extrémité de son territoire Sud par le passage de l’autoroute. Le projet d’arrêté préfectoral concernant le nouveau classement sonore l’a pris en compte lors de cette consultation.

– La prestation de la compétence “Transfert de la mission publicité aux communes le 1^er janvier 2024” sera assurée par la communauté d’Agglomération de Chaumont.

– Concernant la demande de subvention de la Régie rurale, la commune n’a pas souhaité donner suite.

– Pour les affouages 2023-2024, 17 affouagistes sont inscrits.

– Une subvention de 30 % pour un montant de 8 217 € a été accordée à la commune pour la reconstruction du mur du cimetière estimée à 27 390 € HT.

– Concernant le produit du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle, la somme de 931 € a été attribuée à la commune.