Conseil municipal : quatre logements prévus au presbytère

Le conseil municipal s’est réuni vendredi 3 novembre, sous la présidence du maire, Eric Oudot.

Renouvellement d’adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires : le contrat est résiliable chaque année sous réserve de l’observation d’un préavis de 6 mois. Le maire a été autorisé à signer les conventions en résultant. Il a été autorisé à signer la convention avec le Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de la Haute-Marne relative à la mise en œuvre pour le compte de notre collectivité dudit marché et aux modalités de remboursement.

Renouvellement de convention de la prestation intégrée avec la société SPL-XDémat : le conseil a décidé d’approuver le renouvellement rétroactivement à compter de la date de fin de la précédente convention, pour cinq années, de la convention de prestations intégrées entre la collectivité et la société SPL-XDémat, afin de continuer à bénéficier des outils de dématérialisation mis par la société à la disposition de ses actionnaires, autorise le maire à signer la convention correspondante.

Examen du rapport du conseil d’administration de la SPL-XDémat – année 2022 : le conseil a décidé d’approuver le rapport de gestion du Conseil d’administration de l’année 2022 de la SPL-XDémat, et de donner acte au maire de cette communication.

Locations communales : en raison des projets de logements au presbytère, une salle sera mise à la disposition du Diocèse de Langres pour un loyer de 1 500 € charges comprises.

Local pour l’Epinoche Langroise : l’association a sollicité un local de stockage et l’autorisation de faire deux réunions par an à la salle de l’ancienne cantine. Le conseil à l’unanimité, est d’accord et fixé un loyer de 300 € par an. Une convention sera établie.

Pâtis communaux : le conseil est d’accord pour renouveler au Gaec Joliot, la location de la parcelle ZA 24 d’une superficie de 10 ha 34, au tarif de 120 € l’hectare, pour un bail de 9 ans.

Adhésion au Sded : le conseil a accepté la demande d’adhésion du SIE Leffonds-Richebourg-Semoutiers au Sded 52 et donné son accord pour les modifications statutaires.

Projet presbytère : le projet presbytère a été présenté. Il est prévu : le changement des fenêtres/portes/l’isolation/des volets électriques battants/la toiture en tuiles violon ne sera pas changée.

Rez-de-chaussée : un logement pour personne handicapée/mobilité réduite et un logement plus petit. Au premier étage : un logement deux chambres – pièce à vivre – salle de bains et un logement une chambre – pièce à vivre – salle de bains. L’ensemble des logements sera chauffé à l’électricité. La petite cuisine où se trouve un four à pain, sera conservée par la commune. Il sera contracté un emprunt court et un emprunt long (15-20 ans). Le conseil a validé l’APD au Maître d’œuvre (2 contre). Contrôleur technique : 5 400 € HT ALP contrôle de Changey (15 pour). Coordinateur SPF : 4 500 € HT ALP contrôle de Changey (15 pour). Le conseil est d’accord (1 abstention) pour solliciter une subvention auprès du GIP (Groupement d’Intérêt public) pour le presbytère.

Changement d’une citerne incendie : la citerne incendie souple de 140 m3, rue la Gare, a un peu plus de 10 ans ; elle est percée et “cuite” par le soleil. Le conseil,  unanime, a donné son accord pour l’acquisition en urgence d’une nouvelle citerne incendie d’un montant de 2 974 € HT.

Vide-école : le maire a proposé aux conseillers la date du 2 décembre pour l’étiquetage des objets et la date du 3 décembre, en même temps que le marché de Noël, pour la vente.

Le conseil municipal s’est réuni vendredi 3 novembre, sous la présidence du maire, Eric Oudot.

Renouvellement d’adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires : le contrat est résiliable chaque année sous réserve de l’observation d’un préavis de 6 mois. Le maire a été autorisé à signer les conventions en résultant. Il a été autorisé à signer la convention avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Marne relative à la mise en œuvre pour le compte de notre collectivité dudit marché et aux modalités de remboursement.

Renouvellement de convention de la prestation intégrée avec la société SPL-XDémat : le conseil a décidé d’approuver le renouvellement rétroactivement à compter de la date de fin de la précédente convention, pour cinq années, de la convention de prestations intégrées entre la collectivité et la société SPL-XDémat, afin de continuer à bénéficier des outils de dématérialisation mis par la société à la disposition de ses actionnaires, autorise le maire à signer la convention correspondante.

Examen du rapport du conseil d’administration de la SPL-XDémat – année 2022 : le conseil a décidé d’approuver le rapport de gestion du Conseil d’administration de l’année 2022 de la SPL-XDémat, et de donner acte au maire de cette communication.

Locations communales : en raison des projets de logements au presbytère, une salle sera mise à la disposition du diocèse de Langres pour un loyer de 1 500 € charges comprises.

Epinoche Langroise  : l’association a sollicité un local de stockage et l’autorisation de faire deux réunions par an à la salle de l’ancienne cantine. Le conseil à l’unanimité, est d’accord et fixé un loyer de 300 € par an. Une convention sera établie.

Pâtis communaux : le conseil est d’accord pour renouveler au Gaec Joliot, la location de la parcelle ZA 24 d’une superficie de 10 ha 34, au tarif de 120 € l’hectare, pour un bail de neuf ans.

Adhésion au Sded : le conseil a accepté la demande d’adhésion du SIE Leffonds-Richebourg-Semoutiers au Sded 52 et donné son accord pour les modifications statutaires.

Projet du presbytère : le projet du presbytère a été présenté. Il est prévu le changement des fenêtres et des portes, l’isolation, des volets électriques battants. La toiture en tuiles violon ne sera pas changée.

Au rez-de-chaussée, il y aura un logement pour personne à mobilité réduite et un logement plus petit. Au premier étage, on trouvera un logement avec deux chambres, pièce à vivre, salle de bains et un logement une chambre, pièce à vivre, salle de bains. L’ensemble des logements sera chauffé à l’électricité. La petite cuisine où se trouve un four à pain, sera conservée par la commune. Il sera contracté un emprunt court et un emprunt long (15-20 ans). Le conseil a validé l’APD au maître d’œuvre (deux voix contre), contrôleur technique : 5 400 € HT ALP contrôle de Changey (quinze voix pour), coordinateur SPF : 4 500 € HT ALP contrôle de Changey (quinze voix pour). Le conseil est d’accord (une abstention) pour solliciter une subvention auprès du GIP (Groupement d’intérêt public) pour le presbytère.

Changement d’une citerne incendie : la citerne incendie souple de 140 m³, rue la Gare, a un peu plus de dix ans ; elle est percée et “cuite” par le soleil. Le conseil,  unanime, a donné son accord pour l’acquisition en urgence d’une nouvelle citerne incendie d’un montant de 2 974 € HT.

Vide-école : le premier magistrat a proposé aux conseillers municipaux la date du 2 décembre pour l’étiquetage des objets et la date du 3 décembre, en même temps que le marché de Noël, pour la vente.