Conseil municipal : marché attribué pour la restauration des bancs de l’église

Le conseil s’est réuni lundi 4 décembre, à 18 h, à la mairie, sous la présidence du maire Jean-Pierre Garnier. Les membres du conseil ont accepté à l’unanimité toutes les délibérations de la soirée.

Attribution du marché de travaux concernant la restauration des bancs de l’église Saint-Gengoulf : le maire a rappelé que la commission d’ouverture des plis et d’attribution des marchés s’était réunie lundi 27 novembre. A partir des critères retenus dans le cadre de la consultation (prix des prestations : 50 % et valeur technique : 50 %) et au vu des éléments fournis par les trois entreprises candidates (ATB, Jean-Marc Darde et Dominique Baty), le conseil a choisi la Sarl Baty, dont le siège est au 2, rue Pic-Drille à Charmont-sur-Barbuise, dans l’Aube pour un montant total de 224 351,80 € TTC.

Convention de prestations de services informatiques avec la communauté de communes du Grand Langres (CCGL) : compte-tenu du caractère complexe de la gestion de l’informatique, de ses réseaux, des besoins de plus en plus importants en matière de mémoire, de stockage en partie liés à la dématérialisation et des obligations en matière de sécurisation des données imposés par le Règlement général sur la protection des données, le conseil a décidé d’une convention avec la CCGL, pour une durée de trois ans. Elle commencera dès que les parties auront signé la convention.

Contrat d’assurance groupe des risques statutaires : le conseil a décidé d’accepter les propositions de l’assureur CNP avec le courtier Yvelin pour une durée de 4 ans, à partir du 1^er janvier 2024, pour les agents (titulaires ou stagiaires) avec un taux de 6,72 % avec une franchise de 30 jours pour les immatriculés à la CNRACL et avec un taux 1,63 % et une franchise à dix jours par arrêt en maladie ordinaire pour les non-affiliés à la CNRACL et les agents contractuels.

Compétence concernant la police de la publicité : après avoir rappelé que les communes allaient récupérer, au 1^er janvier 2024, cette compétence relative à la réglementation des affichages publicitaires qui, auparavant, était du ressort du préfet, l’assemblée a décidé de garder la compétence liée à l’exercice du pouvoir de police de la publicité sur le territoire communal et s’oppose à son transfert au président de la communauté de communes des Savoir-Faire.