Conseil municipal : maintien du taux des taxes de 2023

Vendredi 29 mars, la séance a essentiellement été alimentée de chiffres avec la mise en relief de la poursuite des travaux de requalification de la traversée du village et du début imminent des travaux au sein de l’église. Tous les comptes administratifs ont été approuvés hors la présence du maire, ainsi que le prescrit la loi.

Budgets : pour le budget principal, l’exercice 2023 présente un excédent de 239 135,43 € pour la section de fonctionnement, un déficit de 152 872,76 € pour la section d’investissement. Le compte administratif, au 31 décembre 2023, comportant cet exercice et les résultats existant au 31 décembre 2022, fait état d’un solde positif de 1 367 271,48 € pour le fonctionnement : « Ce résultat est lié à la maîtrise des dépenses depuis plusieurs années », a commenté le maire, Jean-François Gunther. L’investissement, quant à lui, est déficitaire de 171 247,91 €.

Pour le budget primitif 2024, dépenses et recettes en équilibre, la section de fonctionnement a été prévue à 1 862 193,57 €, la section d’investissement à hauteur de 2 709 331,24 €, les dépenses étant liées, comme déjà indiqué, aux travaux de voirie et à ceux de l’église.

Parmi les recettes de la section de fonctionnement, le taux 2023 des taxes communales (foncier bâti, foncier non bâti, contribution foncière des entreprises, résidences secondaires) a été maintenu pour 2024, sur la base, cependant, de l’assiette définie annuellement par le Trésor public.

Budget annexe de l’eau et de l’assainissement : l’exercice 2023 présente un excédent de 17 297,44 € pour le fonctionnement, un déficit de 5 507,64 € pour l’investissement. Le compte administratif 2023 (exercice 2023 et résultats au 31 décembre 2022) présente des soldes positifs, de 158 272,28 € pour le fonctionnement, de 167 081,86 € pour l’investissement.

Pour l’année 2024, les élus ont arrêté, toujours dépenses et recettes en équilibre, le fonctionnement à 256 630,58 € et l’investissement à 813 297,30 €. Ce dernier tient compte de restes à réaliser et des factures qu’il faudra honorer pour les travaux en cours des réseaux d’eau et d’assainissement.

Enfin, les comptes administratifs et les prévisions 2024 ont été approuvés pour les deux budgets annexes des lotissements.

Au fil des dossiers

Exploitation forestière : les propositions de l’Office national des forêts ont été approuvées pour l’exploitation en régie des parcelles 1, 2 et 3 dans la forêt du Barémont.

Subventions : le conseil a décidé d’attribuer 1 125 € à la coopérative de l’école de Rimaucourt (soit 45 € par élève résidant à Rimaucourt) dans le cadre du séjour classe-découverte ; 200 € à l’ADMR de l’ex-canton d’Andelot ; 100 € à l’association locale des donneurs de sang bénévoles ; 50 € à l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre de la Haute-Marne ; 50 € au Souvenir français.

Zones d’accélération des énergies renouvelables : des zones ont été retenues pour la géothermie, pour le solaire photovoltaïque, pour l’éolien. Aucune zone n’a été retenue pour l’hydroélectrique. « Le fait qu’un projet soit situé en zone d’accélération ne garantit pas son autorisation, celui-ci devant, dans tous les cas, respecter les dispositions réglementaires et l’instruction des projets reste faite au cas par cas », a souligné le maire.

Transfert de compétence : prévu pour 2026, le transfert de la compétence de l’eau et de l’assainissement est un sujet de réflexion en cours auprès de la communauté de communes Meuse Rognon.