Commentaires (0)
Vous devez être connecté à votre compte jhm pour pouvoir commenter cet article.

Conseil municipal : les taux ne changent pas

Le conseil municipal s’est réuni jeudi 14 avril, à 20 h 30, sous la présidence de Charles Gullaud, maire.

Le secrétaire de séance a été nommé et le dernier compte rendu adopté.

Suite à une démission, il a fallu nommé un nouveau délégué au Sivom des 3B et au Smivos, pour les deux syndicats : ce sera Charles Gullaud.

Les comptes de gestion sont adoptés : fonctionnement commune : dépenses, 72 567,47 €, recettes, 121 900,81 € ; investissement commune : dépenses, 23 361,09 €, recettes 134 789,11 € ; fonctionnement eau assainissement : dépenses, 15 029,53 €, recettes, 13 751,06 € ; investissement eau assainissement : dépenses 5 126,07 €, recettes 8 251,73 €. Les affectations de résultats ont été acceptées, à l’unanimité.

Les taux d’imposition restent inchangés, à l’unanimité, soit ; taxe foncière bâti 34,48 % ; taxe foncière non bâti 14,72 % et CFE 12,05 %.

Le conseil municipal a décidé d’amortir sur 50 ans les réseaux d’eau et d’assainissement.

Suite à la présentation des budgets primitifs, le conseil a adopté les chiffres à l’unanimité soit : fonctionnement commune dépenses recettes : 292 405 € ; investissement commune dépenses recettes 217 184 € ; Fonctionnement eau assainissement dépenses recettes : 20 556 € ; investissement eau assainissement dépenses recettes : 23 395 €.

Le règlement des affouages sera modifié suite à la coupe sanitaire.

Le rôle 2022 des affouagistes suite à la coupe sanitaire fera l’objet du nouveau règlement.

La vente de bois sous plis cachetés sera reçue samedi 30 avril, avant 11 h 30 et ouverte à 11 h 45.

La modification des statuts du Sded 52 suite à la demande d’adhésion de la CCPM a été adoptée.

Après en avoir délibéré, le conseil a choisi pour l’association foncière les délégués suivants : Claude Plont ; Hubert Morel ; Max Sandalo.

Questions diverses : une candidature de stage d’intégration “Agent d’entretien communal” a été acceptée.

Une nouvelle boîte postale sera installée place de la Mairie. Le nettoyage de l’Eglise prévu vendredi et samedi.

Un nettoyage de printemps prévu début mai.

Le déploiement de la fibre optique est prévu fin 2022, au plus tard.

Sur le même sujet...

Fermeture exceptionnelle du secrétariat de mairie
Sommevoire
Fermeture exceptionnelle du secrétariat de mairie
Vie municipale , Vie quotidienne

En raison du pont de l’Ascension, le secrétariat de mairie sera exceptionnellement fermé vendredi 10 mai.

Prochain conseil municipal à Vouillers
Sommevoire
Prochain conseil municipal à Vouillers
Vie municipale

Le conseil municipal se réunira mardi 30 avril, à 20 h 30, à la mairie. A l’ordre du jour : l’observation sur les derniers comptes-rendus, la délibération sur la convention(...)

Conseil municipal :  des subventions accordées
Chantraines
Conseil municipal : des subventions accordées
Vie municipale

Le conseil municipal s’est réuni le 5 avril, sous la présidence du maire, Arnaud Vancoppenolle. Les élus ont délibéré sur les dossiers suivants. Compte administratif 2023 : sous la présidence(...)