Conseil municipal : les subventions seront versées

Le conseil municipal s’est réuni le 9 avril, sous la présidence de Patrick Domec, maire.

Les devis du deuxième programme de travaux sur l’église ont été acceptés, à savoir : 241 563 € HT pour l’entreprise Léon Noël pour le lot pierres de taille et 87 812,90 € HT pour l’entreprise Art et Forge pour le lot métallerie.

Les subventions ont été votées et seront versées comme suit : 500 € à la Mission locale de Langres, 100 € à France sclérose en plaques, 100 € à l’AFM, 100 € à l’Association pour le développement du pays aux Trois-Provinces, 350 € à la coopérative scolaire de la maternelle, 400 € à l’association des Amis de l’orgue, 4 000 € à l’école de musique, 300 € aux Restos du cœur, 300 € à SMHM, 300 € aux Cyclos-randonneurs, 300 € aux Vagabonds du 52, 600 € à l’Association des parents d’élèves, 1 800 € à l’USFBH et 300 € supplémentaires pour l’organisation prochaine de l’Osier Cup, 5 000 € au CDPV, 800 € à la coopérative scolaire du primaire pour le prochain voyage, 1 486,74 € pour les sapeurs-pompiers et 600 € supplémentaires pour organisation d’Octobre rose, 1 500 € pour le fonds de solidarité logement.

Les taux des taxes locales ont été maintenus, à savoir : 34,53 % pour la taxe sur le foncier bâti, 14,63 % pour la taxe sur le foncier non-bâti et 10,93 % pour la taxe d’habitation. Les budgets primitifs ont été votés comme suit : au budget principal, en fonctionnement, un équilibre entre dépenses et recettes à hauteur de 2 990 153,16 € et en investissement un équilibre à hauteur de 3 981 473,52 €. Au budget de l’eau, en fonctionnement, un équilibre entre dépenses et recettes à hauteur de 247 419,76 € et en investissement, un équilibre à hauteur de 331 059,85 €.

Au budget du lotissement, en prévision d’une vente de deux lots, en fonctionnement, un équilibre entre dépenses et recettes à hauteur de 44 188 € et en investissement, un équilibre à hauteur de 42 188 €.

Les élus ont décidé des travaux en forêt. Une partie sera effectuée par l’ONF pour 7 180 € et une autre par l’entreprise Arlant pour 4 135,05 €.

De plus en plus sollicités par des entreprises qui utilisent de l’eau sur les poteaux incendie, les élus ont convenu de fixer un tarif, à savoir : un forfait de 50 € plus 1,50 € du mètre cube consommé.

Au sujet des salles communales, il a été convenu de proposer une salle gratuitement une fois par an, aux associations locales puis une deuxième fois, à demi-tarif. La vaisselle reste au tarif de 0,50 € par personne et la casse sera facturée. Aucun remplacement ne sera accepté afin de ne pas la dépareiller. Il a été accepté de signer devant notaire la vente de la parcelle demandée à Francis Guelaud. Les conseillers ont répondu défavorablement à la demande du restaurant Le Fayl qui souhaitait installer un distributeur de hamburgers près du bâtiment de l’ADMR, le site étant assez dangereux, et propose aux concernés de trouver un site privé.

Le devis pour une rampe au futur terrain omnisports a été accepté pour un montant de 1 620 € TTC.

Une convention sera établie avec le comité foire qui dispose du hangar, rue de la Maladière, afin d’y stocker du matériel.

Un droit de passage a été accepté suite à la demande de Rémy Vuillaume qui a acheté un pavillon, afin qu’il puisse entrer avec sa voiture.

Il devient nécessaire de changer le panneau d’informations lumineux. En commission, il sera décidé de sa taille, si un recto-verso est à privilégier mais aussi de son emplacement qui pourrait être changé.