Conseil municipal : les investissements pour 2024

Le conseil municipal s’est réuni le 13 décembre, sous la présidence de Bernard Frison, maire.

Le procès-verbal de la dernière réunion a été approuvé.

Le choix des investissements pour 2024 a été validé comme suit : à Corgirnon l’aménagement d’une salle multi-activités, la réfection du lavoir rue Chaud-Four, la réfection de la chaire de l’église, l’électricité du couloir et de la montée d’escalier à l’entrée du château côté jardin, la rambarde en bois côté route du site des Petits-Trains. A Bussières, le bâtiment technique, l’éclairage public, la réfection du terrain omnisports, la réfection du bureau du maire, la télérelève pour les châteaux d’eau et la réfection du mur de soutènement du bois Thiberge route de Belmont.

Concernant la planification des zones d’accélération des énergies renouvelables, le maire a présenté les quatre cartes (éolien, photovoltaïque, hydraulique et géothermie) sur lesquelles sont reprises les zones éligibles. Les élus ont décidé de reporter la délibération. Suite à la modification du régime indemnitaire Rifseep, il a été décidé de maintenir les dispositions de la délibération susvisée en cas d’absence pour Congé maladie ordinaire (CMO) et Congé pour invalidité temporaire imputable au service (Citis). En cas de congé longue maladie ou de congé longue durée, l’Indemnité de fonctions sujétions et expertise (Ifse) n’est pas maintenue. Aussi, le complément indemnitaire annule ne peut pas être modulé en fonction des absences quelles qu’elles soient. Seuls les critères de modulation prévus en fonction de l’engagement professionnel et la manière de servir déterminés dans la délibération susvisée s’appliquent.

Au sujet de l’instauration d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire pour les agents, il a été décidé qu’elle serait versée aux agents qui remplissent les conditions réglementaires et en fonction de leur rémunération.